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L’ABC de l’expédition - Personnel
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Mise à jour : 2012-04-23 |
1 | L'ABC des Services d'expédition de colis | vers le début de la page |
Pour veiller à ce que les envois parviennent à leur destination finale en toute sûreté, en toute sécurité et conformément au service choisi, les clients doivent prévoir toute l'expédition. Pour prévoir un envoi, il faut sélectionner un service approprié, calculer le poids et les dimensions des articles avec exactitude et fournir les documents pertinents. Les clients trouveront dans ce guide des renseignements qui les aideront à respecter leur calendrier de livraison et leur budget.
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REMARQUE :
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Les produits et services sont sujets aux conditions énoncées dans les Conditions générales.
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2 | Applications d'expédition en ligne | vers le début de la page |
Postes Canada a élaboré des ressources et des outils novateurs pour simplifier la tâche des clients en ce qui a trait à la préparation, au paiement et à l'expédition des envois.
2.1 | ExpédiclicMC |
Le service Expédiclic permet aux clients d'acheter en ligne des services d'expédition de Postes Canada en utilisant la plupart des cartes de crédit reconnues (VISA, MasterCard et Amercian Express). Les clients qui utilisent le service Expédiclic peuvent imprimer une étiquette d'expédition à partir de leur ordinateur personnel et déposer leurs articles dans une boîte aux lettres publique (si les dimensions le permettent) ou à un bureau de poste. Certaines restrictions ou conditions s'appliquent.
Les services suivants sont en vente en ligne :
Visitez le site postescanada.ca/expediclic pour obtenir de plus amples renseignements.
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REMARQUE :
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Les articles PrioritéMC* doivent être déposés à un bureau de poste.
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2.2 | Outil d’expédition en ligne eBayMC |
L’outil d’expédition en ligne eBay fournit au vendeurs eBay un accès direct aux services d’expédition de Postes Canada et leur permet de créer, d’acheter et d’imprimer les étiquettes d’expédition à partir de eBay.ca. Les services de Postes Canada offerts par l’entremise de l’outil d’expédition en ligne eBay comprennent :
Les boîtes à tarif fixe Postes Canada - eBay sont supprimées et ne sont plus disponible pour achat. Postes Canada continuera d'accepter les boîtes à tarif fixe eBay et les étiquettes achetées antérieurement et cela jusqu'à épuisement des stocks. Les dimensions de la boîte sont de 28 cm x 21,5 cm x 14 cm avec une capacité maximale de 5 kg.
Les colis expédiés par l’entremise des services de Postes Canada peuvent être déposés à un bureau de poste ou dans une boîte aux lettres publique, si les dimensions le permettent.
Visitez le site ebay.ca/postescanada pour de plus amples renseignements sur l’outil d’expédition en ligne.
2.3 | Outils électroniques d'expédition (OEE) |
Le logiciel des Outils électroniques d'expédition (OEE) est gratuit et est accessible à partir du segment Entreprise du site Web de Postes Canada (postescanada.ca/nouvelutilisateur). Les clients doivent s'inscrire une fois dans le segment Entreprise pour accéder aux OEE. Pour toute question d'ordre technique, les clients peuvent appeler le Service d'assistance technique au 1.800.277.4799.
3 | Étapes liées à l'expédition d'un article par Postes Canada | vers le début de la page |
Afin de veiller à ce que les articles parviennent à leur destination finale en toute sûreté, en toute sécurité et à un prix abordable, considérez la liste de contrôle suivante, tout en vous référant au guide du service pertinent :
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REMARQUE :
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3.1 | S'assurer que l'article peut être expédié |
Il incombe au client de s'assurer que les articles (y compris leur contenu) peuvent légalement être expédiés. Certaines lois canadiennes, y compris, sans toutefois s’y limiter, le Code criminel. Certains articles peuvent être interdits selon la loi et les règlements suivants, ou bien assujettis à des restrictions ou interdictions dans certaines destinations. (Consultez la Liste des destinations internationales ou les Formalités de douane). Le client doit s'assurer que les articles sont conformes à toutes les exigences qui s'appliquent dans la destination internationale et que tous les documents de douane dûment remplis sont fournis, ainsi que les autres documents requis.
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REMARQUE 1 :
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Certains articles ne peuvent pas être assurés ou autrement couverts pour perte ou dommages. Ces articles sont envoyés aux risques et périls de l'expéditeur. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour obtenir des renseignements au sujet de l'assurance-responsabilité en cas de perte ou de dommages.
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3 :
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3.2 | Emballer et rembourrer les articles |
Grâce à une préparation et à un emballage soignés, les articles seront livrés en toute sûreté et sécurité. Le client peut visiter le site postescanada.ca/boutique pour acheter des matériaux d’emballage et de rembourrage.
Les méthodes d'emballage et de rembourrage peuvent varier selon le type d'article à expédier. Par exemple, les articles fragiles, qui peuvent être écrasés, de forme irrégulière, aiguisés, liquides, liquéfiables ou sous forme de poudre nécessitent des précautions particulières. Le client doit s’assurer que l’article est bien emballé et suffisamment protégé au moyen de matériaux de calage et de renforcement pour empêcher la perte ou la détérioration de l’envoi, la détérioration des autres envois, l’endommagement de l’équipement postal et des blessures aux personnes qui manipulent cet envoi. Postes Canada recommande fortement d’utiliser des emballages écologiques. Normalement, l'emballage du client devrait pouvoir résister à une chute d'environ un mètre, afin de prévenir que le contenu soit endommagé ou qu'il se casse.
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REMARQUE :
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Il est important d’éviter la confusion en ce qui a trait à l'identité du contenu des articles expédiés. Par exemple, les boîtes et autres types d'emballage qui ont déjà été utilisés pour des articles faisant l'objet de restrictions ou pour des objets inadmissibles ne doivent pas être réutilisés pour envoyer d'autres biens, à condition que toutes mentions et étiquettes aient été complètement effacées ou retirées par l’expéditeur. Le fait de simplement rayer les mentions ou étiquettes et d’indiquer le contenu du colis sur la boîte ne suffit pas à rendre l’article acceptable pour l’expédition. Les anciennes mentions et étiquettes doivent être supprimées, même si le colis est enveloppé de papier, car si l’emballage se déchire pendant l’expédition, elles deviendront visibles, et le colis sera alors retourné. Voir Objets inadmissibles pour de plus amples renseignements.
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Le client doit s’assurer que l’emballage et le rembourrage sont conformes à toutes les exigences applicables à la destination internationale.
Plusieurs pays, dont les États-Unis, ont commencé à appliquer la Norme internationale pour les mesures phytosanitaires en conformité avec la réglementation relative aux matériaux d’emballage en bois (p. ex. les caisses, les boîtes et les morceaux de bois servant de supports ou de renforcement). La plupart des matériaux d’emballage en bois doivent être traités thermiquement ou subir une fumigation au bromométhane, en conformité avec les lignes directrices, et porter une marque internationale approuvée qui certifie ce traitement. Pour obtenir tous les détails, veuillez consulter le site Web des Normes internationales pour les mesures phytosanitaires à l’adresse suivante : http://www.ispm15.com/start.htm (en anglais seulement).
3.2.1 | Suggestions pour préparer et emballer des articles |
Les suggestions susmentionnées sont seulement des exemples de procédure d'emballage et ne garantissent pas la livraison sécuritaire des articles.
Les liquides et substances liquéfiables (p. ex., de l’huile de cuisson dans une bouteille de verre) doivent être placés dans un récipient étanche, assez solide pour supporter les chocs en cours de manutention. Le contenant doit être inséré dans un contenant extérieur solide fait de bois, de métal, de carton épais ou de polystyrène avec suffisamment de matériau absorbant entre les contenants intérieur et extérieur pour absorber le contenu en cas de fuite. Les substances liquéfiables doivent porter la mention « CRAINT LA CHALEUR ». Les couvercles à vis devraient être munis d’une rondelle en caoutchouc ou en liège. Les couvercles à friction doivent être soudés ou fixés au moyen d’attaches en métal.
Les poudres colorantes, par exemple le bleu d’aniline, doivent être placées dans une boîte en métal étanche, elle-même placée dans une boîte solide en métal, en bois ou en carton contenant un matériel absorbant et du rembourrage entre les conteneurs pour empêcher la poudre de s’échapper en cas de fuite.
Les poudres non colorantes doivent être placées dans un contenant solide en métal, en bois ou en carton à l’épreuve des fuites et de la moisissure, lui-même placé dans un contenant extérieur fabriqué en métal, en bois ou en carton.
Les corps gras qui ne se liquéfient pas facilement doivent être placés dans une boîte ou dans un sac étanche, par exemple en plastique, et placés dans un contenant extérieur solide en bois ou en métal. Les corps gras qui se liquéfient facilement doivent être préparés et emballés comme des liquides ou substances liquéfiables.
La peinture au latex et les tubes de peinture pour artistes peuvent être expédiés en vertu des spécifications afférentes aux liquides. Les contenants métalliques munis de couvercles à friction, scellés par des moyens mécaniques, doivent être fixés au moyen d’attaches de métal pour empêcher qu’ils ne s’enlèvent accidentellement en cours de transmission. Un contenant séparé doit être utilisé pour expédier chaque bidon de quatre (4) litres. Les bidons d’un (1) litre peuvent être expédiés à raison de quatre (4) bidons par contenant, s’ils sont séparés par des cloisons solides.
Les contenants utilisés pour la transmission de films doivent être assez solides pour empêcher les pertes ou dommages.
Pour éviter que les rubans magnétiques soient effacés par accident, il faut les envelopper dans du papier d’aluminium et les revêtir de la mention « RUBAN MAGNÉTIQUE ».
Les articles parfumés (y compris les échantillons) doivent être scellés de façon à empêcher l’odeur de s’échapper.
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REMARQUE :
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Le parfum et les articles de toilette à base d’alcool sont considérés comme étant des matières dangereuses (liquides inflammables) et ne peuvent donc pas être envoyés par la poste. Voir Objets inadmissibles pour de plus amples renseignements.
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3.2.2 | Exigences en matière pour préparer et emballer des articles spécifiques |
3.2.2.1 | Oeufs |
Dans le cadre de l’emballage des oeufs, on se doit de respecter les exigences suivantes :
3.2.2.2 | Échantillons liquides et secs de patients (humains ou animaux) |
Les envois d’échantillons liquides et secs de patients peuvent être expédiés via les services PrioritéMC, Xpresspost, Colis accélérés, Colis standard, Poste-lettres et Correspondance-réponse d'affaires. Les clients doivent appliquer les directives suivantes lors de la conception de leur emballage :
Les échantillons de patients (humains ou animaux) qui ont une faible probabilité de contenir des agents pathogènes infectieux, doivent être emballés de façon appropriée afin de réduire davantage le risque d'exposition [voir les règlements à la section 3.6.2.2.3 du guide de l’Association du transport aérien international (IATA) pour les exigences d’emballage]. Les échantillons mis à l'essai pour vérifier s'ils contiennent des agents pathogènes infectieux tels que le VIH ou le virus de la grippe sont inacceptables. Les échantillons mis à l'essai pour vérifier s'ils contiennent des cellules cancéreuses ou quelque chose de semblable sont acceptables. Les échantillons exemptés (humain ou animale) doivent être emballés et marqués conformément à ce qui suit :
Pour les liquides, un matériau absorbant en quantité suffisante pour absorber la totalité du contenu doit être placé entre le récipient primaire et l'emballage secondaire, de sorte que, pendant le transport, tout écoulement ou fuite de la matière liquide n'atteigne l'emballage extérieur et ne compromettre la capacité de rétention du matériau de rembourrage. Lorsque plusieurs récipients primaires fragiles sont placés dans un emballage secondaire unique, ils doivent être enveloppés individuellement ou séparés pour éviter tout contact entre eux.
L'article de courrier doit porté la mention “ ÉCHANTILLON HUMAIN EXEMPTÉ “ ou “ ÉCHANTILLON ANIMAL EXEMPTÉ “, selon le cas.
Si le client veut s’assurer que son emballage respecte les directives d'expédition de Postes Canada, il doit soumettre un échantillon à l'adresse suivante pour un test :
POSTES CANADA
NORMES DU COURRIER ET ESSAIS
INGÉNIERIE DU MATÉRIEL À L’ÉCHELLES NATIONALE
2701 PROM RIVERSIDE BUREAU N0625
OTTAWA ON K1A 0B1
Les échantillons biologiques infectieux ou qui contiennent des agents pathogènes ne peuvent être envoyés par la poste sous aucun prétexte.
3.2.2.3 | Spécimens vivants de petits animaux à sang froid non vénéneux |
Dans le cadre de l’emballage des spécimens vivants de petits animaux à sang froid non vénéneux, on se doit de respecter les exigences suivantes :
Pour de plus amples renseignements, consultez les Règlements sur la santé des animaux à l’adresse :
http://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.%2C_ch._296/page-36.html.
3.2.2.4 | Les parasites, les sangsues et les insectes |
Dans le cadre de l’emballage des parasites, les sangsues et les insectes, on se doit de respecter les exigences suivantes :
Consultez l’Agence canadienne d’inspection des aliments au site inspection.gc.ca pour de plus amples renseignements.
3.2.2.5 | Les abeilles |
Dans le cadre de l’emballage des parasites, les abeilles, on se doit de respecter les exigences suivantes :
Consultez le site Web de l’Association du transport aérien international (IATA) à l’adresse iata.org/whatwedo/cargo/live_animals/index.htm (l’URL n’est pas disponible en français) ou le site Web de l’Agence canadienne d’inspection des aliments à l’adresse inspection.gc.ca pour de plus amples renseignements.
Les reines abeilles et leurs ouvrières
3.2.2.6 | Les dépouilles incinérées |
Doivent être expédiées par voie de surface au moyen des services Colis standard, Colis accélérés ou Colis international.
Toutes les exigences suivantes doivent être respectées pour l’expédition des dépouilles incinérées :
3.2.2.7 | Piles |
En règle générale, les piles de type AA, AAA, C et D utilisées dans les produits électroniques de consommation peuvent être acceptés pour expédition (cette règle ne peut être appliquée aux batteries (piles) au lithium que lorsque les spécifications ci-dessous sont respectées).
Dans le cadre de l’expédition des batteries (piles) au lithium, on se doit de respecter les exigences suivantes :
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REMARQUE :
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3.3 | Adresser l'article |
Pour éviter des délais, suivez les lignes directrices pour l’adressage suivantes :
La présentation suivante s’applique à tout type d’adresse, qu’elle soit inscrite directement sur l’article emballé ou sur une étiquette apposée sur l’article.
MME UNETELLE
SERVICE DU MARKETING
10-123 RUE BEAUDRY NO
MONTRÉAL QC H3B 2T7
Consultez Directives d’adressage pour les grilles de symboles et abréviations.
3.4 | Peser et mesurer l'article |
Le coût pour expédier un article est calculé en fonction de ses dimensions et de son poids. Les colis rectangulaires ou carrés, ainsi que les paquets de journaux, de magazines ou de catalogues, sont mesurés en déterminant la longueur, la largeur, la hauteur ou le pourtour, le cas échéant.
On utilise l’affranchissement en vertu du poids volumétrique pour les colis légers mais volumineux, de quelque forme que ce soit. Le tarif d’expédition est établi en fonction du plus élevé, soit le poids volumétrique, soit le poids réel.
Pour déterminer si un article respecte les normes du poids volumétrique et pour calculer l’affranchissement de cet article, suivre les étapes ci-après :
Pour les mesures d’un colis carré, rectangulaire ou d’un tube d’expédition, calculez le volume de la façon suivante : longueur (A) x largeur (B) x hauteur (C). Dans le cas des articles non rectangulaires de forme irrégulière, les mesures sont prises aux points les plus larges.
Pour déterminer le poids volumétrique en livres, diviser le volume de l’article (tel que calculé à l’étape 1), en pouces cubes, par le facteur de cubage de 166 pouces cubes.
Exemple du calcul du poids versus le calcul du poids volumétrique
Dans l’exemple qui suit, un article Xpresspost mesure 100 cm x 60 cm x 40 cm et pèse 22,7 kg.
Le poids volumétrique est plus élevé que le poids réel. Les frais d’expédition seront donc établis en fonction du poids volumétrique (40 kg).
3.5 | Préparer les documents |
Les étiquettes d’envoi adéquates doivent être apposées à l’article, accompagnés des documents de commande remplis (p. ex., les manifestes, les connaissements) dûment remplis. Pour obtenir des renseignements sur les documents douaniers, consultez « Formalités de douane » à la section 1.1.1.
Les documents d'expédition suivants sont offerts pour les services de colis. Certains services n'exigent pas d'étiquettes ou de documents. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez le Guide des postes du Canada au service utilisé ou Liste des destinations internationales pour les articles expédiés à l’extérieur du Canada.
3.5.1 | Étiquettes d'expédition codées |
Les clients utilisateurs du service ExpédiclicMC peuvent imprimer leur propres étiquettes d’expédition. Sinon, ils peuvent apporter leur colis au bureau de poste pour y faire apposer une étiquette d’expédition avec code à barres. Lorsque vous apposez l'étiquette d'expédition à l’article, assurez-vous de respecter toutes les exigences ci-dessous :
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REMARQUE 1 :
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2 :
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3 :
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Seules les étiquettes d'expédition codées approuvées par Postes Canada sont acceptables pour l'expédition de colis. Commandez les étiquettes codées approuvées en visitant le Centre d'affaires en ligne de Postes Canada à l'adresse postescanada.ca/cal ou communiquez avec le Service à la clientèle en composant le 1.888.550.6333.
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3.5.2 | Commande (connaissement) |
Les Commandes (connaissements) sont seulement disponibles avec des renseignements sur le client surimprimés en communiquant avec le service à la clientèle au 1.888.550.6333. Lorsqu’un client utilise un connaissement du régime intérieur, il n'est pas nécessaire d'utiliser un manifeste ou une étiquette d'expédition, puisqu’une étiquette d’expédition et un connaissement sont du pareil au même.
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REMARQUE :
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Visitez le site postescanada.ca/connaissementduregimeinterieur pour obtenir des directives détaillées sur la façon de remplir une Commande (connaissement).
3.5.3 | Documents douaniers |
Les articles expédiés à l'extérieur du Canada doivent être accompagnés d’un formulaire Déclaration en douane (voir « Formalités de douane » à la section 1.1.1). Le formulaire Déclaration en douane fait partie intégrante de l’étiquette d’expédition de Postes Canada et doit comprendre le nom et l’adresse de l’expéditeur et du destinataire.
3.6 | Payer pour l'article |
Les modes de paiement suivants peuvent être utilisés par les clients consommateurs pour payer les produits et services.
3.7 | Déposer l'article |
Les articles peuvent être déposés selon les exigences du service utilisé. Reportez-vous au service pertinent.
