Colis accélérés^MC É.-U.

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En quoi consiste le service Colis accélérés É.-U.?

Le service Colis accélérés É.-U. de Postes Canada est offert aux consummateurs et aux clients titulaires d’une carte Entrepreneur.

Colis accélérés É.-U. est offert aussi qu’aux clients qui détiennent une convention. Les clients doivent consulter leur Guide du client pour obtenir des renseignements.

Le service Colis accélérés É.-U. s’applique aux colis expédiés à partir du Canada à destination des États-Unis.

Le service Colis accélérés É.-U. doivent comporter une étiquette d’expédition Colis accélérés É.-U. et doivent être posté au Canada destinés aux États-Unis. Tous les articles ne peut être combiné aux options et services suivants : Contre remboursement (CR), Courrier recommandé (y compris avec Avis de réception), cécogrammes et Signature.

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Articles inadmissibles

Un article est considéré comme non admissible si :

• cet article est ou contient une substance dangereuse ou un article interdit par la loi ou considéré comme une marchandise dangereuse (voir Objets inadmissible pour de plus amples renseignements ou se référer au Règlement sur les objets inadmissibles et à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses);
• cet article ne répond pas aux exigences du service en matière de dimensions et de poids;
• cet article pourrait souiller, abîmer ou endommager le courrier ou l’équipement postal, constituer une source de danger ou émettre des odeurs nauséabondes;
• cet article contient des aliments, des denrées périssables ou des animaux vivants et qui ne répond pas aux exigences relatives à l’expédition;
• cet article n’est pas conditionné ou emballé correctement ou solidement;
• cet article contrevient aux interdictions imposées par l’Union postale universelle et aux règlements du ministère des Transports américain ou aux règlements douaniers américains. Les États-Unis interdisent l’acceptation de certains articles aux fins de livraison par la poste ou imposent des restrictions à cet égard. Consultez « liste de destinations internationales » pour de plus amples renseignements sur les restrictions et les interdictions d’importation.

Il incombe au client de s’assurer que le contenu de son envoi peut être expédié aux termes de la législation canadienne, y compris, sans toutefois s’y limiter, en vertu du Code criminel, de la Loi sur la Société canadienne des postes (notamment le Règlement sur les objets inadmissibles), la Loi sur le tabac, la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et ses Règlements, la Règlementation des marchandises dangereuses de l’Association du Transport Aérien International ou de l’Organisation de l’aviation civile internationale et de toutes les lois applicables.

Postes Canada n’expédiera pas d’articles offensants qui sont explicites du point de vue sexuel, ni de renseignements relatifs aux paris au livre, à l’établissement d’une cagnotte, de paris ou d’activités illicites ou encore d’objets ou de messages visant à frauder le public.

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Dimensions et poids

Chaque article Colis accélérés É.-U. doit respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 1.

Un droit supplémentaire pour articles surdimensionnés s’applique à tout article dont n’importe laquelle des dimensions est supérieure à 1 m (en longueur, en largeur ou en hauteur). Si les dimensions et le poids d’un colis retourné ne peuvent pas être déterminés, Postes Canada se réserve le droit de facturer un poids implicite de 1 kg pour les Services de colis du régime intérieur et 750 g pour les enveloppes prépayées et les étiquettes.

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Tarifs

Pour obtenir des renseignements sur les tarifs* :

• voir Tarifs de Postes Canada;
• voir Tarifs pour entreprise.

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Options de paiement

5.1	Preuves de paiement

Le Tableau 2 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles Colis accélérés É.-U., sous réserve de certaines conditions et restrictions.

5.2	Modes de paiement

Le Tableau 3 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Colis accélérés É.-U., sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Pour de plus amples renseignements, voir Paiement des dépôts.

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Aperçu des normes de livraison

Les normes de livraison sont de 4 jusqu’à 7 jours ouvrables entre principaux centres urbains du Canada vers les États-Unis. Les normes de livraison sont une estimation du temps qui pourrait être nécessaire pour livrer le courrier. Ces normes de livraison ne sont pas garanties.

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Caractéristiques

Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.

7.1	Repérage et confirmation de livraison

Postes Canada a déployé des systèmes et des fonctions à l'échelle du réseau de livraison permettant le balayage des codes à barres et le repérage des articles à différentes étapes :

• lorsqu'une commande d'expédition est créée électroniquement au moyen d'un logiciel d'expédition de Postes Canada ou par tierce partie;
• lorsque l'article est d'abord accepté par Postes Canada par l'intermédiaire d'un bureau de poste automatisé, d'une installation postale, d'un ramassage à horaire fixe, d'un ramassage sur demande ou d'un ramassage sur demande d'une tierce partie;
• lorsque l'article est trié et préparé aux fins d'acheminement à l'administration postale ou à l'opérateur désigné.

Le repérage des articles par une administration postale ou un opérateur désigné est disponible :

1. Lorsque l'article atteint le pays de destination.
2. Si l'article passe par le procédé d'inspection détaillée aux douanes.
3. Lorsque l'article atteint les dernières étapes du procédé de livraison (tentative de livraison ou livraison réussie).

7.2	Livraison aux cases postales

Les articles seront livrés à une case postale dans un pays où ce type de livraison est offert. La garantie de livraison à temps ou la garantie de remboursement ne s'appliquent pas aux envois destinés à une case postale.

7.3	Dédouanement

Postes Canada se charge de présenter tous les articles aux douanes américaines. En cas de différend concernant le paiement de droits de douane ou l’admissibilité d’un article, la responsabilité incombe au destinataire de l’article (l’importateur officiel).

7.4	Couverture-responsabilité

La plupart de nos services de colis sont accompagnés d’une couverture-responsabilité d'un montant maximal de 100 $ en cas de perte ou de dommage, y compris des produits prépayés. La disponibilité et les restrictions de la couverture-responsabilité peuvent varier selon la nature des articles expédiés et du service utilisé. Consulter la rubrique Limitation de la responsabilité et garantie au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

7.5	Renvoi à l’expéditeur

Tout article expédié qui ne peut pas être livré ou réexpédié sera retourné à l'expéditeur, moyennant le versement de frais. Dans le cas d'un article qui porte un timbre-poste ou une empreinte d'affranchissement indiquant le montant initial d'affranchissement payé, l'article sera retourné pour ce même montant, moins les frais liés aux options, au moyen du procédé de port dû. Dans le cas d'un article sur lequel un numéro de client a été apposé, l'article sera retourné et le client devra payer un droit correspondant au montant versé initialement, moins les frais liés aux options. Le renvoi d'un article est assujetti aux règlements en vigueur dans le pays de destination.

Les articles sont renvoyés à l'expéditeur dans les situations suivantes :

• l'article a été refusé ou n'a pas été réclamé par le destinataire;
• l'adresse de livraison est incomplète ou inexistante;
• le destinataire a déménagé sans indiquer d'adresse de réexpédition;
• l'étiquette d'adresse utilisée ne convient pas au service;
• le poids ou les dimensions de l'article dépassent la limite permise;
• l'article a été refusé par le pays de destination.

Il incombe au client d'acquitter les frais du service de renvoi à l'expéditeur, quelle que soit la raison du retour. Les articles retournés refusés par le client (expéditeur au Canada) seront traités à titre d'envois non distribuables et détruits ou recyclés aux frais du client (frais d'élimination et d'expédition, et d'autres frais applicables) conformément à la politique de Postes Canada sur les envois non distribuables.

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Options

Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels. Les options disponibles sont expliquées ci-dessous.

8.1	Mises à jour de livraison

Cette option offerte gratuitement permet aux clients de recevoir des avis électroniques chaque fois que des activités de repérage des articles se produisent. Cette option est offerte si vous créez des commandes de colis à l’aide des Outils électroniques d’expédition (OEE) de Postes Canada, le service Expédiclic^MC ou si vous utilisez l’outil « Repérer » à l’adresse postescanada.ca. Vous pouvez saisir jusqu’à quatre adresses électroniques par expédition.

Les types d’activités de repérage des mises à jour sur la livraison incluent :

• Expédition – Indique que la commande d’expédition a été créée et que l’article a été remis à Postes Canada pour être livré (option offerte seulement avec les OEE ou le service Expédiclic^MC).
• Exception – Vous informe de toute interruption imprévue de la livraison (p. ex. articles refusés ou renvoyés à l’expéditeur, articles retardés en raison de circonstances indépendantes de la volonté de Postes Canada, erreurs d’adressage, erreurs de transport, etc.).
• Livraison – Indique que l’article a été livré ou qu’une carte Avis de livraison a été laissée au destinataire, l’avisant de ramasser son article à un bureau de poste local. Le cas échéant, une image de la signature ou le nom d'un signataire peut être visualisé en ligne.

8.2	Couverture supplémentaire

Une couverture-responsabilité supplémentaire est offerte jusqu'à concurrence de 1 000 $, moyennant des frais. Certaines exceptions s'appliquent. La valeur assurée de l'article doit être déclarée sur le document d'expédition. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les conditions générales.

8.3	Ramassage sur demande

Le service de ramassage sur demande est offert à tous les clients titulaires d'une carte Entrepreneur (paiement par carte de crédit seulement).

Il n'y a aucune exigence de volume minimal pour le service de ramassage sur demande de Postes Canada. Un droit de ramassage par arrêt s'appliquera, à moins que l'expédition ne soit faite par l'entremise de service Priorité^MC. On peut organiser un ramassage jusqu'à cinq (5) jours ouvrables à l'avance ou le même jour ouvrable si la demande a été reçue avant l'heure limite locale.

8.4	Le ramassage sur demande en tierce partie

Le service de ramassage sur demande en tierce partie est offert à tous les clients titulaires d'une carte Entrepreneur (paiement par carte de crédit seulement).

Le ramassage sur demande en tierce partie permet aux clients d'autoriser un ramassage de Postes Canada à l'adresse d'un tiers ou à une autre adresse. Les clients peuvent prendre eux-mêmes les dispositions pour les emplacements supplémentaires de ramassage ou fournir leur numéro de client de Postes Canada à sept chiffres au tiers, l'autorisant ainsi à organiser le ramassage sur demande. Le tiers autorisé peut également régler les frais inhérents à ce service par carte de crédit.

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Étiquettes et documents requis

Chaque article doit :

• porter une étiquette d'expédition qui doit être visible et apposée à plat et sans plis sur le côté le plus grand de l’article; elle ne doit pas couvrir les rebords de l’article ou être apposée d’une façon qui rend difficile le balayage du code à barres. (les étiquettes d'expédition peuvent être commandés en visitant postescanada.ca/cpo/mc/business/tools/est.jsf, en communiquant avec le Service à la Clientèle à l’adresse postescanada.ca/entreprise ou au 1.888.550.6333);
• être adressé à une personne, à une organisation ou à une entreprise précise et indiquer le nom et le numéro de téléphone de l'expéditeur, y compris une adresse de retour canadienne distinctement imprimée sur l'étiquette d'expédition apposée sur l'article. Il est fortement recommandé d'indiquer le numéro de téléphone du destinataire sur l'article;
• avoir une preuve de paiement acceptable;
• indiquée la valeur déclarée dans la section Déclaration en douane de l'étiquette d'expédition;
• être accompagné de la documentation (facture, licence, certificat, permis, etc.) requise par le destination.

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Emballage

L’article doit satisfaire aux exigences en matière d’emballage de Postes Canada, et il ne doit contenir aucune marchandise dangereuse ou interdite. Les articles qui sont mal emballés, étiquetés ou pour lesquels il manque des documens pertinents, peuvent être retardés, refusé et retourné à la frais du client.

Les clients qui expédient des articles non emballés, par exemple des pneus ou des seaux, doivent verser un droit supplémentaire pour articles non emballés.

Pour obtenir des détails sur les exigences en matière d'emballage, consultez L'ABC de l'expédition du Guide des postes du Canada.

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Adressage

Les données d’adressage figurant sur l’étiquette d’expédition ou le manifeste doivent être complètes, comme le stipulent les Directives d’adressage du Guide des postes du Canada.

Pour faciliter la manutention d'un article en cours de livraison par la poste, il est fortement recommandé d'indiquer le numéro de téléphone du destinataire sur l'article.

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Dépôt des articles Colis accélérés É.-U.

Le client peut déposer ses articles Colis accélérés É.-U. à l’un des emplacements suivants pendant les heures de dépôt publiées :

• à un bureau de poste;
• dans une boîte aux lettres publique (articles commandés par l’entremise d’un outil d’expédition en ligne de Postes Canada seulement).

Les articles déposés après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique sont jugés déposés le jour ouvrable suivant.

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Livraison des articles Colis accélérés É.-U.

Les articles Colis accélérés É.-U. seront livrés conformément aux procédures en vigueur au lieu de destination.