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BRUNÉI DARUSSALAM
(Code du pays : BN)

SERVICE CODE
TARIFAIRE
POIDS
MAX (KG)
SURDIMENSIONNÉS
ACCEPTÉS
COUVERTURE
MAX
PrioritéMC Mondial (Normes de livraison)   07   30   NON   1000 $
Colis internationalMC (par avion)   206   20   NON   1000 $
Colis internationalMC (par voie de surface)   406   20   NON   1000 $
Petit paquetMC (avion)   06   2   NON   S/O
Petit paquetMC (surface)   06   2   NON   S/O
LANGUE DE LA DÉCLARATION EN DOUANE Anglais

SERVICE DISPONIBILITÉ Courrier recommandéMC ARTICLES DE VALEUR ACCEPTÉS
Poste aux lettresMC   OUI   OUI   NON
SERVICE DISPONIBILITÉ CODE DE DROIT MONNAIE
Mandats-posteMC    NON   —   —

Couverture maximum = Limite de la valeur déclarée pour le transport pour le service PrioritéMC Mondial.

Restrictions d'importation

Les expéditeurs doivent vérifier les restrictions d'importation auprès des autorités du pays de destination avant d'expédier :

  • alcools
  • appareils de jeu de hasard
  • boeufs et oiseaux vivant
  • bois convertis
  • chimiques organiques ou inorganiques
  • colles
  • engrais
  • lait écrémé, à matière grasse végétale
  • plantes vivantes
  • poisons et drogues néfastes
  • produits d'origine animale
  • produits d'origine végétale
  • produits pharmaceutiques
  • rizière
  • sucre et sel
  • substances végétales.

Articles interdits

Outre les objets considérés comme interdits, les suivants sont interdits :

  • armes et munitions
  • abeilles, sangsues, vers à soie
  • billets de loterie et publicité connexe
  • cigarettes sans avis pour le risque sur la santé écrit sur l'emballage
  • couteaux
  • étoffe avec imprimé contenant des billets de monnaie, billets de banque ou pièce de monnaie
  • oeufs de tortue
  • padda de Java
  • pétards
  • piranhas
  • porc exporté de la Thaillande
  • produits de graphite
  • rondins ou produits de bois d'œuvre provenant du Libéria
  • terre
  • vaccins Salk
  • vaccins en provenance de Taïpei de Chine.

Documents requis

De l’information sur les documents de douane requis est disponible dans Formalités de douane du Guide des postes du Canada.

Les déclarations doivent fournir le nombre complet et véridique de biens, de la description de chacun, de la valeur, du poids, de la mesure ou quantité et du pays d'origine des biens.

Les documents suivants sont nécessaires :

1. Facture ou preuve d'achat

Autres que les documents ci haut mentionnés, l'importateur devrait également fournir les documents relatifs aux biens importés requis par les douanes et qui coincident avec la déclaration des biens, tel que :

1. Certificat d'origine

2. Certificat d'analyse

3. Permis d'approbation

4. Licence d'importation émise par le département/agence gouvernemental approprié

5. Certificat de vérification d'une agence étrangère reconnue

6. Personnel qualifié pour la déclaration

De plus, tous les envois à destination du Brunéi Darussalam autres que des lettres, à moins qu'ils soient adressés à un particulier, doivent inclure deux copies de la facture originale. Le côté de l'envoi indiquant l'adresse doit porter la mention INVOICE ENCLOSED. Les marchandises de fabrication britannique doivent être accompagnées d'un certificat d'origine.

Médicaments

Les médicaments ou produits médicaux doivent être accompagnés d'une facture homologuée par une autorité médicale compétente.

La règlementation douanière du Brunéi Darussalam interdit l'importation dans le pays d'article de la poste aux lettres et de colis contenant des médicaments ou des produits médicales. Tous les envois de cette nature doivent être soumis seulement lorsqu'ils sont accompagnés par une facture d'achat certifiée par une autorité médicale compétente.

L'administation postale interdit les billets de loto et la lotterie nationale ou les transactions liées aux jeux de hasard dans les envois postaux.