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BRÉSIL
(Code du pays : BR)

Suspension de la garantie de livraison à temps pour les articles Xpresspost – International à destination du Brésil

En raison d'une interruption de travail au Brésil, il est possible que la livraison des lettres, colis et articles EMS soit retardée.Par conséquent, depuis le 16 septembre, la garantie de livraison à temps pour les articles Xpresspost – International à destination du Brésil est temporairement suspendue.

SERVICE CODE
TARIFAIRE
POIDS
MAX (KG)
SURDIMENSIONNÉS
ACCEPTÉS
COUVERTURE
MAX
PrioritéMC Mondial (Normes de livraison)   06   30   NON   1000 $
XpresspostMC – International   107   30   NON   1000 $
Colis internationalMC (par voie de surface)   407   30   NON   100 $
Paquet repérable – International   07   2   NON   100 $
Petit paquetMC (avion)   07   2   NON   S/O
Petit paquetMC (surface)   07   2   NON   S/O
LANGUE DE LA DÉCLARATION EN DOUANE Anglais, français, espagnol, portugais

SERVICE DISPONIBILITÉ Courrier recommandéMC ARTICLES DE VALEUR ACCEPTÉS
Poste aux lettresMC   OUI   OUI   NON
SERVICE DISPONIBILITÉ CODE DE DROIT MONNAIE
Mandats-posteMC    NON   —   —

Couverture maximum = Limite de la valeur déclarée pour le transport pour le service PrioritéMC Mondial.

Restrictions d'importation

Les expéditeurs doivent vérifier les restrictions d'importation auprès des autorités du pays de destination avant d'expédier :

  • abeilles, sangsues, vers à soie
  • batteries et piles
  • bois et produits connexes
  • boissons, liqueurs et vinaigres
  • café, thé, mate, épices, cacao et préparation de cacao
  • canne à sucre
  • chaussures et casques
  • cuir brut
  • diamants
  • essences pour boissons artificielles
  • fruits, citrons et melons
  • huiles et gras animales et végétales
  • instruments de musique électrique
  • légumes
  • livres à colorier et d'enfant
  • malte, féculents
  • matières colorantes dérivées d'une huile
  • médicaments/produits pharmaceutiques
  • papier et produits de carton
  • parasites et insecticides
  • plantes vivantes et produits de la floriculture
  • plastiques et caoutchou
  • poissons, crustacés et mollusques sèchés, salés ou en saumure, coupés et emballés adéquatement
  • produits de consommation usagés
  • produits de l'industrie meunière
  • produits en céramique
  • produits laitier
  • produits photographiques et cinématographiques
  • produits textiles
  • saccharine
  • sel
  • semences / terre
  • soie, laine
  • sucre et confiseries
  • viandes salées en saumure, sèchées ou fumées
  • verre et verrerie

.

Toutes les marchandises commerciales nécessitent un permis d'importation. Avant de poster un envoi, l'expéditeur doit vérifier que le destinataire a le permis requis.

L'institut Brésilien pour l'environnement et des ressources renouvelables est responsable pour l'approbation de l'importation au Brésil des espèces en voie de disparition pour la faune et la flore sauvage.

L'Agence nationale pour la surveillance de la Santé est responsable pour l'approbation de l'importation au Brésil des produits alimentaires.

Le Ministère de l'agriculture, des cheptels et de l'approvisionnement est responsable pour l'observance des critères de qualité lors de l'acceptation des produits qui affectent les espèces animales et végétales.

Timbres-poste

Le Brésil admet uniquement les timbres-poste expédiés sous pli recommandé.

Cadeaux

Le Brésil ne permet pas le dédouanement d'envois en tant que « cadeaux ». Tous les documents requis qui s'appliquent habituellement aux envois commerciaux sont requis, et tous les droits de douane, frais d'importations et taxes seront appliqués, le cas échéant.

Articles interdits

Outre les objets considérés comme interdits, les suivants sont interdits :

  • alcools
  • animaux et produits d'origine animale
  • appareil pour produire ou recharger des munitions
  • armes désuets ou de collection
  • articles de papeterie
  • billets de loterie et publicité connexe
  • cartes à jouer
  • céréales
  • chimiques organiques
  • épreuves en couleurs pour le marché du théâtre ou de la télévision
  • imitation armes à feu
  • jeux vidéo
  • jumelles, monoculaires pour vision nocturne
  • or pour usage monétaire
  • poissons vivants, crustacés et mollusques
  • produits abortifs
  • publications de nature immorale ou subversive
  • semences de fétuque en provenance de l'amérique du nord, asie, afrique et océanie
  • tabac, succédanés et produits du tabac
  • timbres-poste, sauf s'ils sont expédiés sous pli recommandé
  • viandes de bovin, porc, mouton, chèvre, cheval, âne, mule.

Documents requis

De l’information sur les documents de douane requis est disponible dans Formalités de douane du Guide des postes du Canada.

De plus, les marchandises commerciales et articles d'usage personnel d'une valeur supérieure à 25 $US à destination du Brésil doivent être accompagnés d'une facture commerciale en quatre exemplaires visée par une autorité consulaire compétente.

Médicaments

L'emballage des médicaments doit porter une description détaillée de la composition de ceux-ci.

Documents requis

Tous les importateurs et les exportateurs brésiliens doivent s'inscrire auprès du Secrétariat du commerce international (SECEX) du ministère de l'Industrie, du Commerce et du Tourisme (MICT). Le numéro d'inscription dans le registre des personnes physiques (CPF) ou le registre des contribuables du ministère du Revenue (CGC) du destinataire doit être indiqué sur la facture commerciale ou un autre document aux fins de dédouanement.

L'homologation des produits au Brésil s'avère une tâche laborieuse. Seules les entreprises exécutant des opérations locales peuvent déposer une demande d'homologation de produits médicaux. Selon le produit, l'homologation peut être valide pour une période de deux à cinq ans et on peut la renouveler continuellement pour cette même période.

Les fabricants doivent divulguer aux autorités locales, par l'entremise de leurs agents, les renseignements techniques sur le produit (p. ex. composantes et pièces de l'équipement médical). Quant aux produits pharmaceutiques et aux cosmétiques, il faut signaler les ingrédients actifs et inactifs. Les directives, les précautions, les étiquettes, les dépliants et les renseignements pertinents sur les produits doivent être traduits en portugais.

Le procédé d'homologation des produits prend souvent plus d'un an. Si la durée du procédé est de plus de trois mois, les importateurs et les producteurs peuvent utiliser le numéro de protocole fourni par les autorités brésiliennes pour distribuer leurs produits au Brésil. Cependant, en procédant de cette façon, ces derniers doivent assumer le risque lié aux demandes d'indemnisation relativement à leurs produits si les autorités brésiliennes déterminent qu'ils ne sont pas sécuritaires.

Les services de douane du Brésil exigent que les colis arrivant indiquent clairement le nom, l'adresse et le numéro d'identification aux fins de l’impôt du destinataire. Pour les particuliers, le numéro d'identification aux fins de l’impôt est le CPF (Cadastro de Pessoas Fisicas); pour les entreprises, il s’agit du CNPJ (Cadastro Nacional da Pessoa Jurídica).

Certificat d'origine : Un certificat d'origine est recommandé pour toute marchandise pour laquelle il faut présenter une licence d'importation ou qui est assujettie à des restrictions de contingents mises en place par certains pays d'origine.

Factures commerciales : Les factures sont requises pour tous les envois passibles de droits de douane relativement aux transactions commerciales effectuées entre entreprises ou entre une entreprise et un particulier, et ce, peu importe la valeur de l'envoi. Les factures commerciales doivent indiquer les frais de transport et d'assurance de même que les coûts semblables pour chaque article, le cas échéant, et ce, quel que soit l'INCOTERM utilisé pour la transaction.

Des détails précis sur la facture sont requis pour diverses marchandises, notamment :

  • Textiles : Il faut inclure la composition du tissu, qu'il s'agisse d'un tricot ou d'un tissé et, pour les vêtements, il faut préciser le sexe.
  • Échantillons marqués ou endommagés : Utiliser les termes « échantillons endommagés » ou « échantillons marqués; non destinés à la revente », le cas échéant.
  • Logiciel sur CD et disquettes : La valeur du logiciel doit être indiquée séparément de la valeur du support informatique.

Déclaration d'antiquité : Une déclaration doit être présentée sur la facture pour les marchandises datant de plus de 100 ans. La déclaration doit comprendre la mention « circa date » (vers [date]), suivie de l'année de fabrication (connue ou estimée).

Évaluation en douane

Le 1er janvier 1995, le Brésil a mis en œuvre la nomenclature commune du MERCOSUL, nommée NCM (Nomenclatura Comum do MERCOSUL), qui cadre avec le système harmonisé en ce qui a trait à la classification douanière.

Cadeaux

Le Brésil ne permet pas le dédouanement d'envois en tant que « cadeaux ». Tous les documents requis qui s'appliquent habituellement aux envois commerciaux sont requis, et tous les droits de douane, frais d'importation et taxes seront appliqués, le cas échéant.

Procédures douanières :

La Déclaration d'importation (ID) est nécessaire et doit contenir l'information suivante :

Nom complet et adresse de l'importateur

Description des produits avec le numéro de classification

Coût unitaire et valeur totale du produit

Origine des produits

Numéro de taxe

Les produits d'une valeur de $3000 US ou moins importés via le service postale ou par messagerie relève du régime de taxes simplifié «Simplified Taxation Regime (RTS)». Les Douanes applique un taux d'imposition à partir de 60 % de la valeur de la facture, plus les coûts d'assurance et d'expédition. Lorsque la valeur dépasse $500 US, l'importateur doit compléter une Déclaration d'importation simplifié «Simplified Import Declaration (DSI)».

Les douanes brésiliennes demandent que tous les colis arrivant soient clairement identifiés par le nom du destinataire, l'adresse et le numéro de taxe. Pour les particuliers, le numéro de taxe est CPF (Cadastro de Pessoas Físicas) et pour les entreprises le numéro est CNPJ (Cadastro Nacional da Pessoa Jurídica).