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ITALIE
(Code du pays : IT)

Inclus
SICILE

SERVICE CODE
TARIFAIRE
POIDS
MAX (KG)
SURDIMENSIONNÉS
ACCEPTÉS
COUVERTURE
MAX
PrioritéMC Mondial (Normes de livraison)   03   30   NON   1000 $
XpresspostMC – International   102   30   OUI   1000 $
Colis internationalMC (par voie de surface)   402   20   OUI   1000 $
Paquet repérable – International   02   2   NON   100 $
Petit paquetMC (avion)   02   2   NON   S/O
Petit paquetMC (surface)   02   2   NON   S/O
LANGUE DE LA DÉCLARATION EN DOUANE Français, Italien

SERVICE DISPONIBILITÉ Courrier recommandéMC ARTICLES DE VALEUR ACCEPTÉS
Poste aux lettresMC   OUI   OUI   NON
SERVICE DISPONIBILITÉ CODE DE DROIT MONNAIE
Mandats-posteMC    NON   —   —

Couverture maximum = Limite de la valeur déclarée pour le transport pour le service PrioritéMC Mondial.

Restrictions d'importation

Les expéditeurs doivent vérifier les restrictions d'importation auprès des autorités du pays de destination avant d'expédier :

  • aliments
  • animaux et produits d'origine animale
  • armes
  • boissons alcoolisés, spiritueux
  • cacao et préparation de cacao
  • café/thé/épices
  • céréales
  • chaussures
  • chimiques
  • cosmétiques
  • denrées périssables
  • drogues
  • eau de cologne/parfum
  • échantillon de médicaments / équipements et matériels médicales
  • fer et acier
  • laine
  • livres
  • plantes et produits de plantes
  • produits alimentaires, vitamines, suppléments minéraux et médicaments
  • produits chimiques organiques/inorganiques
  • produits du bois
  • produits en cuir
  • produits pétroliers
  • semences
  • tabac
  • tissus et échantillons de tissus
  • travaille d'art.

Le lait et les produits du lait doivent être accompagnés d'un certificat vétérinaire du pays d'origine­.

L'importation de certaines catégories de marchandises peut être interdite ou faire l'objet de restrictions afin de protéger l'économie et la sécurité de l'Italie et des autres pays membres de l'Union européenne, de protéger la santé et le bien-être des consommateurs et de préserver la faune et la flore du pays. Certaines marchandises sont aussi assujetties à des contingents d'importation ou à une restriction en vertu d'ententes ou d'accords commerciaux bilatéraux. Outre les exigences douanières, bon nombre des articles dont l'importation est interdite ou assujettie à des restrictions sont régis par des lois et des règlements administrés par d'autres agences gouvernementales italiennes pour lesquelles les Services douaniers de l'Italie sont l'agent d'application. Ces lois et règlements peuvent, par exemple, interdire l'entrée des envois, en limiter l'entrée à certains points, en restreindre l'acheminement, l'entreposage et l'emploi, ou encore exiger une manutention, un étiquetage ou un traitement comme condition de dédouanement. Le dédouanement n'a lieu que lorsque les exigences supplémentaires sont respectées. Ces exigences s'appliquent à tous les types d'importation, y compris les envois expédiés par la poste. L'exportateur doit s'assurer que l'importateur en Italie lui a fourni les bons renseignements pour 1) permettre la soumission des renseignements nécessaires en ce qui a trait à l'emballage, à l'étiquetage, etc., et 2) veiller à ce que l'importateur ait pris toutes les mesures nécessaires pour assurer l'entrée de la marchandise en Italie.

Il est interdit d'importer les marchandises suivantes en Italie par l'entremise du service PrioritéMC Mondial . Cependant, il est possible que vous puissiez utiliser un autre service de Postes Canada pour expédier ces envois.

  • rondins ou produits de bois d'œuvre provenant du Libéria (copeaux de bois, poteaux, piquets, piquets pour clôture, feuilles, couvre-plancher, moulures, palettes, poignées d'outils, barils, caisses, articles de table et de cuisine, contrevents, stores, coffrets à bijoux et à argenterie, cintres, pinces à linge, cure-dents, etc.)

Cadeaux

Les dons occasionnels envoyés à des amis en Italie par des personnes à l'étranger ou que des non­résidents de l'Italie ont importés personnellement en tant que cadeaux à des amis sont acceptés en franchise de droits de douane et de taxes.

Les articles consignés comme « cadeaux non sollicités » sont acceptables et pourront être importés en franchise de tout droit de douane et de toute TVA à condition que la valeur de l'envoi soit inférieure à 45 EUROS, que l'expéditeur et le destinataire soient des particuliers et que les paquets soient emballés séparément. Divers cadeaux peuvent être expédiés dans un même envoi à condition que chaque colis compris porte sa propre étiquette sur laquelle figure le nom des destinataires, qu'il soit emballé individuellement et que sa valeur ne dépasse pas la limite par personne de 45 EUROS. Les envois expédiés à des entreprises en tant que cadeaux à remettre à un particulier pourraient se voir refuser l'entrée comme cadeaux, ce qui signifie qu'ils seront assujettis aux droits de douane et à la TVA applicables. Habituellement, la plupart des articles peuvent être expédiés comme cadeaux, exception faite des articles dont l'importation a été interdite ou restreinte (consultez la section portant sur les interdictions et les restrictions d'importation générales).

Articles interdits

Objets considérés comme interdits en vertu de la Loi sur la Société canadienne des postes, de ses règlements (voir le chapitre « Objets inadmissibles »).

  • actions de certificats au porteur; obligations, chèques
  • amiante
  • animaux fossiles
  • animaux vivants et produits de provenance animale
  • antiquités
  • articles ayant une lame de métal flexible placée entièrement dans une gaine en plastique, en papier ou en tissu
  • batteries et piles au lithium (installées ou non dans un équipement)
  • billets d'avion, billets d'avion vierges
  • certaines hormones bovines en provenance des États-Unis
  • engrais
  • fourrures
  • fruits comestibles/noix, écorces d'agrumes ou de melons
  • gommes à effacer en caoutchouc d'apparence similaire à des aliments qu'on pourrait facilement ingérer
  • insectes
  • jouets et jeux contenant du sulfate de cuivre
  • L-trytophane et tout élément comprenant la L-trytophane comme ingrédient
  • lait
  • métaux et pierres précieuses
  • miel
  • métaux et pierres précieuses
  • minerais, scories et cendres
  • oeufs et produits laitiers
  • oeuvres d'art, pièces et antiquités.
  • poisson et autres invertébrés aquatiques
  • produits alimentaires préparés
  • produits de provenances végétales
  • produits des industries chimiques
  • produits minéraux et combustibles
  • savon
  • sucre et confiseries
  • substances albuminoïdes;amidons modifiés,enzymes
  • tabac et substitues de tabac
  • thermomètres médicaux contenant du mercure destinés à l'utilisation sur les humains
  • thon rouge de l'Atlantique (Thunnus thynnus) provenant du Belize, du Panama et du Honduras
  • toutes formes de fibres
  • toutes les armes, qu’elles soient de sport, de chasse, de

combat ou de collection

  • trophées de chasse
  • viandes et substances de viande comestibles.

Les objets suivant sont interdits à San Marino:

  • rondins ou produits de bois d'oeuvre provenant du Libéria (copeau de bois, poteaux, piquets, piquets pour clôture. feuilles, couvre-plancher, moulures, palettes, poignées d'outils, barils, caisses, articles de table de cuisine, contrevents, stores, coffrets à bijoux et à argenterie, cintres, pince à linge, cure-dents, ect..)
  • tabac

Documents requis

De l’information sur les documents de douane requis est disponible dans Formalités de douane du Guide des postes du Canada.

De plus, bon nombre de marchandises à destination de l'Italie nécessitent un permis d'importation. Avant de poster un envoi, l'expéditeur doit vérifier que le destinataire a le permis requis. Indication claire des coordonnées de l'expéditeur et du destinataire (noms et adresses complets et, si possible, numéros de téléphone). Description claire et détaillée de toutes les marchandises contenues dans les envois.

Les marchandises commerciales doivent être : accompagnées d'une facture, d'un certificat d'origine et le numéro d'immatriculation fiscale du destinataire.

Documents requis

Factures consulaires : Aucune

Certificat d'origine : Les certificats d'origine sont requis pour l'importation de tout textile d'une valeur supérieure à 45 euros. Les exceptions à cette règle comprennent les échantillons marqués ou endommagés, les valises en tissu, les sacs en toile et les cadeaux de bonne foi. Un certificat d'origine est recommandé pour chaque marchandise nécessitant un permis d'importation et assujettie à des restrictions de contingents imposées par certains pays d'origine.

Formulaire EUR 1 pour importation : Un formulaire EUR 1 est requis pour les marchandises qui nécessitent une déclaration officielle et pour lesquelles on demande l'application d'un droit préférentiel ou l'exonération de droits de douane ou de taxes en vertu de diverses ententes bilatérales conclues entre les pays membres de l'Union européenne et les pays ou groupes de pays participants. Il doit être préparé au moment de l'entrée de l'envoi et l'importateur doit l'avoir en sa possession. L'origine des marchandises doit être indiquée sur la facture commerciale.

Contingents : L'Union européenne accorde des contingents à certains pays pour l'expédition de produits précis, ce qui permet de contrôler l'importation de certains produits.

Factures commerciales : Les factures sont requises pour tous les envois passibles de droits de douane relativement aux transactions commerciales effectuées entre entreprises ou entre une entreprise et un particulier, et ce, peu importe la valeur de l'envoi. Les factures commerciales doivent indiquer les frais de transport et d'assurance de même que les coûts semblables pour chaque article, le cas échéant, et ce, quel que soit l'INCOTERM utilisé pour la transaction. La facture pour les envois d'exportation doit être rédigée en italien ou accompagnée d'une traduction. Cette facture peut être préparée dans une langue officielle quelconque pour les envois d'importation mais, si les Services douaniers l'exigent, elle devra être accompagnée d'une traduction. Si les Services douaniers en font la demande, une traduction en italien doit être fournie par une personne qui connaît bien la transaction en question.

Des détails précis sur la facture sont requis pour diverses marchandises, notamment :

  • Cassettes et bandes audio et vidéo : Il faut préciser la longueur et la largeur de la bande et donner un bref résumé du contenu et la raison d'exportation.
  • Textiles : Il faut inclure la composition du tissu, qu'il s'agisse d'un tricot ou d'un tissé et, pour les vêtements, il faut préciser le sexe.
  • Échantillons marqués ou endommagés : Il faut utiliser les termes « Mutilated samples » (échantillons endommagés), « Marked samples » (échantillons marqués) ou « Not for resale »

(non destiné à la revente), au besoin.

  • Logiciel sur CD et disquettes : La valeur du logiciel doit être indiquée séparément de la valeur du support informatique.

Certificat de transport de marchandises dangereuses : Certaines marchandises nécessiteront, en plus des documents standards susmentionnés, un certificat de transport de marchandises dangereuses (p. ex. parfums, liqueurs et produits chimiques).

Déclaration d'antiquité : Une déclaration doit être présentée sur la facture pour les marchandises datant de plus de 100 ans. La déclaration doit comprendre la mention « circa date » (vers [date]), suivie de l'année de fabrication (connue ou estimée).

Permis d'importation : Des permis sont requis par le ministère du Commerce étranger (Ministero del Commercio Estero) pour les produits suivants :

  • acier
  • bétail et parties d'animaux
  • textiles et vêtements.

Procédures personnalisées

Les articles sont séparés comme suit :

  • Les envois de moins de 45 euros
  • Les envois entre 45 euros et 1,200 euros
  • Les envois de plus de 1,200 euros.

Pour tous les articles commerciaux de plus de 22 euros une déclaration en douane doit être préparée. Toutes les listes et les déclarations en douane préparées sont envoyées électroniquement aux douanes, qui ont deux heures pour relâcher l'article ou initier l'inspection douanière.