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SUÈDE
(Code du pays : SE)

SERVICE CODE
TARIFAIRE
POIDS
MAX (KG)
SURDIMENSIONNÉS
ACCEPTÉS
COUVERTURE
MAX
PrioritéMC Mondial (Normes de livraison)   03   30   NON   1000 $
XpresspostMC – International   102   30   OUI   1000 $
Colis internationalMC (par voie de surface)   402   30   OUI   1000 $
Paquet repérable – International   02   2   NON   100 $
Petit paquetMC (avion)   02   2   NON   S/O
Petit paquetMC (surface)   02   2   NON   S/O
LANGUE DE LA DÉCLARATION EN DOUANE Français, anglais, suédois, allemand, danois, norvégien

SERVICE DISPONIBILITÉ Courrier recommandéMC ARTICLES DE VALEUR ACCEPTÉS
Poste aux lettresMC   OUI   OUI   NON
SERVICE DISPONIBILITÉ CODE DE DROIT MONNAIE
Mandats-posteMC    NON   —   —

Couverture maximum = Limite de la valeur déclarée pour le transport pour le service PrioritéMC Mondial.

Restrictions d'importation

Bon nombre de marchandises nécessitent un permis d'importation. L'expéditeur doit s'assurer que le destinataire a le permis requis et vérifier les restrictions d'importation auprès des autorités du pays de destination avant d'expédier :

  • abeilles, sangsues et vers à soie
  • alcools et spiritueux
  • amiante
  • animaux et produits d'origine animale
  • arachides
  • articles de papier et de carton usagés
  • articles en cuir provenant d'animaux en voie d'extinction
  • bières fortes
  • bois et produits du bois
  • bracelets fabriqués à partir de cuir d'animaux en voie d'extinction
  • chanvre
  • chaussures en cuir provenant d'animaux en voie d'extinction
  • collections (plantes, animaux)
  • couteaux à cran d'arrêt
  • équipements de distillation
  • fruits (agrumes, pommes, poires, pêches, raisins, noix, raisins et figues)
  • graines
  • jouets avec appareils d'émission de radiotéléphonie
  • légumes (pommes de terre, tomates, oignons, la laitue, les concombres et les champignons)
  • parfums, laques pour cheveux et produits après-rasage
  • peaux brutes et peaux
  • pierres et métaux précieux
  • plantes et produits de plantes
  • poils et les cheveux de porcs, sangliers
  • poissons et crustacés
  • préparations contenant de la viande , des oeufs ou du lait
  • préparations telles que les sauces, soupes, bouillons contenant de la viande ou de produits d'origine animale
  • préservatifs en caoutchouc
  • produits de plastique et de caoutchouc
  • produits pharmaceutiques
  • réfrigérateurs ou congélateurs
  • sacs ou vêtements usagés
  • savon
  • substances considérées explosifs
  • terre
  • thermomètres, seringues, masques à gaz
  • tuyaux en acier, en cuivre ou en acier inoxydable
  • valeurs mobilières
  • vermouths
  • vin

La viande, les produits de la viande, le lait et les produits du lait doivent être accompagnés d'un certificat vétérinaire du pays d'origine

Colis-cadeaux

Les articles consignés comme « cadeaux non sollicités » sont acceptables et pourront être importés en franchise de tout droit de douane et de toute TVA à condition que la valeur de l'envoi soit estimée à 500 couronnes suédoises environ (68 $US), que l'expéditeur et le destinataire soient des particuliers et que les paquets soient emballés séparément. Divers cadeaux peuvent être expédiés dans un même envoi à condition que chaque colis compris porte sa propre étiquette sur laquelle figure le nom des destinataires, qu'il soit emballé individuellement et que sa valeur ne dépasse pas la limite par personne de 500 couronnes suédoises. Les envois expédiés à des entreprises en tant que cadeaux à remettre à un particulier pourraient se voir refuser le dédouanement en tant que cadeaux. Ils seront donc assujettis aux droits de douane et à la TVA. Habituellement, la plupart des articles peuvent être expédiés comme cadeaux, exception faite des articles dont l'importation a été interdite ou restreinte (consultez la section portant sur les interdictions et les restrictions d'importation générales).

Alcool comme cadeau :

Pour les particuliers, les personnes peuvent recevoir des envois individuels contenant de l'alcool comme un cadeau, si elle est envoyée à un autre particulier et est pour un usage personnel. La franchise de droits pour les produits d'alcool est limitée à

• 1 litre de liqueur

• 1 litre de vin de liqueur ou de vin mousseux

• 2 litres de vin

• bières en une quantité qui permet que le total ne doive pas dépasser la limite de 500 SEK avec les quantités mentionnées ci-dessus.

Cependant, l'impôt doit toujours être payé pour les produits alcoolisés. La taxe pour l'alcool, est de 256 SEK par litre.

Tabac comme cadeau :

Pour les particuliers, les personnes peuvent recevoir des envois contenant du tabac comme cadeau, s'il est envoyé à un autre particulier et est pour un usage personnel.

La franchise de droits pour les produits du tabac est limitée à :

• 50 cigarettes

• 25 cigarillos

• 10 cigares

• 50 grammes de tabac à fumer

• Une combinaison de ces produits correspondant aux proportions indiquées.

Cependant, l'impôt doit toujours être payé pour les produits du tabac. Le taux d'imposition pour les cigarettes, est de 1,85 SEK par cigarette.

Articles interdits

Outre les objets considérés comme interdits, les suivants sont interdits :

  • substances infectieuses
  • articles pharmaceutiques (Il est interdit d'expédier des produits pharmaceutiques, quels qu'ils soient, dans des envois ordinaires poste aux lettres ou colis postaux à des particuliers. Ceci inclut les produits synthétiques et naturopathiques.)
  • animaux vivants
  • armes, leurs pièces et accessoires et des munitions
  • beurre
  • crème
  • lait
  • légumes, racines et tubercules comestibles
  • plantes vivantes, bulbes de fleur et fleurs coupées
  • viandes et produits carnés.

Il est également interdit d'expédier les articles suivants par Xpresspost-International

  • animaux/oiseaux morts ou - les objets de valeur de toute sorte
  • cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de téléphone
  • marchandises réfrigérées, congelées ou fraîches
  • parties et organes du corps
  • plantes vivantes, bulbes de fleur et fleurs coupées
  • urnes funéraires
  • tabac
  • munitions
  • vin, alcool.

REMARQUE: Les envois dont la valeur dépasse 1 000SDR seront renvoyés à l'origine.

Il est interdit d'importer les marchandises suivantes en Suède par l'entremise du service PrioritéMC Mondial :

  • certaines hormones bovines provenant des États-Unis
  • CFC, HCFC (p. Ex. Produits contenant du caoutchouc mousse, aérosols [laque pour cheveux] ou extincteurs contenant du halon)
  • gommes à effacer en caoutchouc d'apparence similaire à des aliments qu'on pourrait facilement ingérer
  • jouets et jeux contenant du sulfate de cuivre
  • médicaments sur et sans ordonnance
  • PCB, produits contenant du TPC (p. Ex. Huile de transformateur)
  • produits ayant été traités en surface avec du cadmium ou des substances contenant du cadmium
  • thermomètres médicaux contenant du mercure destinés à l'utilisation sur les humains
  • thon rouge de l'Atlantique (Thunnus thynnus) provenant du Belize, du Panama et du Honduras
  • toutes formes de fibres
  • trytophane et tout élément comprenant la L-trytophane comme ingrédient.

Documents requis

De l’information sur les documents de douane requis est disponible dans Formalités de douane du Guide des postes du Canada.

Les marchandises commerciales à destination de la Suède doivent être accompagnées d'une facture certifiée.

Documents requis

Les documents requis par l'exportateur aux fins de dédouanement comprennent, entre autres, la facture commerciale, le connaissement et d'autres documents d'expédition. Selon les règlements douaniers suédois, la facture doit préciser :

  • la date d'émission de la facture;
  • le nom et l'adresse du vendeur;
  • le nom et l'adresse de l'acheteur;
  • le numéro et le type des paquets (caisses, colis ou conteneurs);
  • le poids brut ainsi que les marques et numéros éventuels;
  • le nom et la quantité des marchandises, conformément aux modalités commerciales générales, ainsi que le prix de chaque produit;
  • les réductions ainsi que les modalités de livraison et de paiement.

Les documents d'expédition rédigés en anglais sont acceptés.

Entre autres documents d'expédition, un certificat d'origine, un permis ou une licence d'importation et un certificat phytosanitaire peuvent également être requis. Le certificat d'origine est habituellement requis pour les produits textiles et les envois qui demandent un traitement tarifaire préférentiel. Les licences d'importation sont demandées par certains pays pour certaines marchandises telles que les articles textiles, le fer, l'acier, les produits d'origine animale et les aliments.

Lorsque les déclarations en douane sont envoyées électroniquement, et que la facture n'est normalement pas présentée à la douane. Cependant, les douanes peuvent exiger une facture, et d'autres documents à l'appui, si elles le jugent nécessaire. Pour les marchandises réglementées, un permis ou une licence doivent être présentés à la douane avant que les marchandises sont mises en circulation. Le Bureau d'administration de la Poste déclare tous les envois, sauf pour les cadeaux et les envois de faible valeur.

Commander des produits via la courrier à partir d'un pays en dehors de l'UE

L'achat d'un article d'un pays hors de l'UE est considérée comme une importation privée, et l'acheteur doit payer des droits de douane et autres taxes. Cela vaut tant pour les articles neufs et usagés achetés par des particuliers ou des entreprises privées, y compris les ventes aux enchères sur Internet, les commandes par la poste, ou les lots éventuellement gagnés sur Internet. Le droit de douane varie de 0 à 20 pour cent, calculé à partir du prix de l'article, y compris l'expédition et l'assurance, le cas échéant. La TVA sur la plupart des articles est de 25%. Les exceptions sont : denrées alimentaires (12%), et les livres, les journaux et les magazines (6%). Les envois qui ne dépassent pas 1,400 SEK, et qui ne contiennent pas d'alcool, du tabac, du parfum ou eau parfumée sont exemptés de droits de douane. Toutefois, la TVA et les coûts d'expédition sont toujours applicables.