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SINGAPOUR
(Code du pays : SG)

SERVICE CODE
TARIFAIRE
POIDS
MAX (KG)
SURDIMENSIONNÉS
ACCEPTÉS
COUVERTURE
MAX
PrioritéMC Mondial (Normes de livraison)   04   30   NON   1000 $
XpresspostMC – International   104   30   OUI   100 $
Colis internationalMC (par voie de surface)   404   30   OUI   1000 $
Paquet repérable – International   04   2   NON   100 $
Petit paquetMC (avion)   04   2   NON   S/O
Petit paquetMC (surface)   04   2   NON   S/O
LANGUE DE LA DÉCLARATION EN DOUANE Anglais

SERVICE DISPONIBILITÉ Courrier recommandéMC ARTICLES DE VALEUR ACCEPTÉS
Poste aux lettresMC   OUI   OUI   NON
SERVICE DISPONIBILITÉ CODE DE DROIT MONNAIE
Mandats-posteMC    NON   —   —

Couverture maximum = Limite de la valeur déclarée pour le transport pour le service PrioritéMC Mondial.

Restrictions d'importation

Bon nombre de marchandises nécessitent un permis d'importation. Avant de poster un envoi, l'expéditeur doit vérifier que le destinataire a le permis requis. Une taxe sur les produits et services de trois pour cent du coût total, incluant les assurances, le transport et les droits de douane, s'applique sur toutes les marchandises importées. L'expéditeur doit vérifier les restrictions d'importation auprès des autorités du pays de destination avant d'expédier :

  • animaux et produits d'origine animale
  • drogues et médicaments
  • équipements de radio et de télécommunication
  • fruits et légumes
  • grains
  • journaux, livres et magasines
  • médicaments
  • parasites et insecticides
  • pharmaceutiques
  • plantes et parties de plantes
  • poisons
  • seringues hypodermiques
  • viandes et produits de viande.

Cadeaux

Singapour permet l'importation par voie aérienne de cadeaux d'une valeur de 400 dollars de Singapour ou moins. Les marchandises devront être approuvées par les Services douaniers de Singapour. Il doit s'agir d'articles pouvant habituellement faire l'objet d'un cadeau. Les marchandises contrôlables telles que l'alcool, le tabac, les véhicules motorisés, etc., ne seront pas considérées comme des cadeaux. La taxe de vente du gouvernement ne sera pas appliquée aux articles auxquels les Services douaniers de Singapour ont accordé le statut de cadeau, et le permis connexe ne sera pas réclamé.

Articles interdits

Outre les objets considérés comme interdits, les suivants sont interdits :

  • armes et pièces de rechange
  • billets de loterie et publicité connexe
  • cigarettes
  • gommes à macher
  • lait écrémé
  • liqueurs
  • matériel séditieux et de trahison
  • préparations contenant des cyclamates de sodium ou de calcium
  • publicité concernant des porte-bonheur
  • tabac et tabac à chiquer
  • timbres-poste factices ou oblitérés.

Articles interdits en général : Les articles suivants ne peuvent PAS être importés à Singapour :

  • alcools et cigarettes dont l'étiquette, le carton ou le paquet porte la mention « SINGAPORE DUTY NOT PAID »
  • briquets en forme de pistolet ou de revolver
  • cigarettes dont le paquet comporte le préfixe « E »
  • documents séditieux ou incitant à la trahison
  • gomme à mâcher
  • produits dérivés d'espèces en voie de disparition
  • reproduction d'articles protégés par des droits d'auteur (publications, cassettes vidéo, disques compacts vidéo, disques laser, disques vinyles ou cassettes)
  • tabac à chiquer et produits d'imitation du tabac

Articles interdits par le service PrioritéMC Mondial.

  • documents sur le communisme
  • l'importation d'or (autre que les bijoux), produits minéraux, et viagra, est actuellement interdite dans le cadre du service PrioritéMC Mondial.

Documents requis

De l’information sur les documents de douane requis est disponible dans Formalités de douane du Guide des postes du Canada.

Les marchandises commerciales à destination de Singapour doivent être accompagnées d'une facture.

Certificat d'origine

Un certificat d'origine peut être demandé aux fins de vérification/certification du pays d'origine de certaines marchandises. Il existe de nombreux types de certificats d'origine. Dans la plupart des cas, en l'absence de préférence commerciale, c'est le certificat d'origine général qui est utilisé. Pour les envois qualifiés des pays de l'ANASE, il faut utiliser le certificat d'origine, formulaire D, de l'ANASE aux fins de conformité à la préférence commerciale (moins de taxes, voire aucune taxe, selon la marchandise envoyée).

Quel que soit le type de certificat d'origine utilisé, il doit être certifié par une chambre de commerce reconnue, laquelle demande habituellement un exemplaire notarié supplémentaire pour ses dossiers.

Facture commerciale

Factures commerciales : Les factures sont requises pour tous les envois de marchandises commerciales autres que des documents, quelle que soit leur valeur. Les factures doivent indiquer les frais de transport et d'assurance et les coûts semblables pour chaque article, le cas échéant, peu importe l'INCOTERM utilisé pour la transaction.

Déclaration en douane

Afin d'accélérer le processus de livraison, l'expéditeur devrait compléter un formulaire Déclaration en douane comprenant les informations suivantes :

  • nom complet et adresse complète de l'expéditeur et du destinataire
  • numéros de téléphone privé, professionnel et portable (si disponibles)
  • numéro de télécopieur ou adresse courriel (si disponibles)
  • description complète du contenu de l'envoi
  • devise du montant de la valeur déclarée.