L’ABC de l’expédition

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Mise à jour : 2018-01-15

MISES À JOUR IMPORTANTES
Dernière mise à jour
Description
Emplacement
Le 15 janvier 2018
Mise à jour du facteur de densité pour le service Colis accélérés de 6,000 à 5,000.

1

L'ABC de l’expédition

  vers le début de la page

L’ABC de l’expédition vous guide dans les étapes pour veiller à ce que les envois parviennent à leur destination finale.

Plannifier votre envoi en...
 
Emballer...
 
Vos résultats
  • sélectionnant le service approprié
  • calculant le poids et les dimensions avec exactitude
  • fournissant les documents pertinents
  • sans danger
  • de façon sécuritaire
  • respecter le calendrier de livraison
  • respecter votre budget

Les produits et services sont sujets aux conditions énoncées dans les Conditions générales.

1.1

Étapes liées à l'expédition d'un article par Postes Canada

  1. S'assurer que l'article peut être expédié
  2. Emballer et rembourrer les articles
  3. Adresser l'article
  4. Frais d'expédition et poids
  5. Préparer les documents
  6. Paiement d’article
  7. Déposer l'article

Pour les clients qui détiennent une convention, consulter leur Guide du client à postescanada.ca/servicespostaux.

1.2

S'assurer que l'article peut être expédié

Il incombe au client de s’assurer que le contenu de son envoi respecte toutes les exigences applicables en vigueur et peut être expédié aux termes de la législation canadienne, y compris, sans toutefois s’y limiter :

Resources
En liens
Code criminel
Loi sur la Société canadienne des postes
Règlement sur les objets inadmissibles
Loi sur le tabac
Loi sur le transport des marchandises dangereuses
Association du Transport Aérien International
Organisation de l’aviation civile internationale
Conditions générales
Guide des postes du Canada

Postes Canada n’expédiera pas :

  • d’articles offensants qui sont explicites du point de vue sexuel;
  • de renseignements relatifs aux paris au livre, à l’établissement d’une cagnotte, de paris ou d’activités illicites;
  • d’objets ou de messages visant à frauder le public.

Des interdictions ou des restrictions relatives à l'acceptation de certains articles aux fins de livraison par la poste peuvent s'appliquer (consultez « Objets inadmissible », « liste de destinations internationales » et « Formalités de douane » dans le Guide des postes du Canada).

2

Emballer et rembourrer les articles

  vers le début de la page

Grâce à une préparation et à un emballage soignés, les articles seront livrés en toute sûreté et sécurité. Le client peut visiter le site postescanada.ca/boutique pour acheter des matériaux d’emballage et de rembourrage.

Lors de l'emballage de votre article...
1
Choisisser un contenant extérieur
Le contenant doit être suffisamment solide pour protéger l’article envoyé par la poste (boîtes en carton, boîtes en métal). les boîtes et autres types d'emballage qui ont déjà été utilisés pour des articles faisant l'objet de restrictions ou pour des objets inadmissibles ne doivent pas être réutilisés pour envoyer d'autres biens, à moins que ceux-ci soient réemballés de façon à bien cacher tous les renseignements qui font référence aux articles faisant l'objet de restrictions ou aux objets inadmissibles. Voir Objets inadmissibles pour plus de renseignements.
2
Matériel d'emballage
Protéger l’article avec des matériaux de rembourrage (film à bulles, mousse, papier).
3
Matériel de cachetage
Nous recommandons l'utilisation du ruban d'emballage (Veiller à renforcer toutes les coutures avec du ruban adhésif).
REMARQUE :
Plusieurs boîtes ne peuvent pas être attachées ensemble à l’aide d’une sangle, de ruban adhésif ou de toute autre façon et être déposées comme étant un seul article ou un envoi groupé.
4
Étiquette d'expédition
Assurez-vous que la bonne étiquette d'expédition est utilisée pour le service. L'étiquette d'expédition doit être dûment remplie, être visible, apposée à plat et sans plis sur le côté le plus grand de l'article.

Les substances allergènes communes comme les arachides, les graines de sésame, les noix variées (p. ex. les amandes ou les noix de Grenoble) ou les œufs, doivent être emballées de façon appropriée et porter une étiquette afin de réduire les risques de réactions allergiques.

REMARQUE :
Un supplément sera perçu pour les tubes d’expédition de forme cylindrique. Le supplément ne s’applique pas aux articles des services PrioritéMC Mondial, Petit paquetMC et Paquet repérableMC.

2.1

Suggestions pour préparer et emballer des articles

Les suggestions susmentionnées sont seulement des exemples de procédure d'emballage et ne garantissent pas la livraison sécuritaire des articles.

Articles
Emballage extérieur
Matériel d’emballage
Marquage
articles fragiles
(p. ex., de la porcelaine)
Choisisser une boîte rigide en carton ondulé et de bonne qualité.
Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
Envelopper ou fixer solidement l’article en utilisant :
  • film à bulles
  • papier de soie
  • papier journal
  • Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « FRAGILE » sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.
articles périssables
(p. ex., des fruits)
Choisisser une boîte rigide en carton ondulé et de bonne qualité.
Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
Envelopper ou fixer solidement l’article en utilisant :
  • film à bulles
  • papier de soie
  • papier journal
  • Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « PÉRISSABLE » sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.
articles rigides
(p. ex., une gravure)
Choisisser un emballage extérieur de forme triangulaire. (un supplément sera appliqué aux contenants pour expédition de forme cylindrique).
Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
Envelopper ou fixer solidement l’article en utilisant :
  • enrouler l’article autour d’un cylindre rigide
  • insérer dans un contenant de forme triangulaire
 
  • Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « FRAGILE » sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.
articles longs
(p. ex., un parapluie)
Choisisser un emballage rigide de bonne qualité :
  • une boîte en carton ondulé
  • un emballage extérieur de forme triangulaire
 
Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
Envelopper ou fixer solidement l’article en utilisant :
  • insérer dans une boîte rigide
  • insérer dans un contenant de forme triangulaire
  • Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.
articles pointus
(p. ex., cisaille)
Choisisser une boîte rigide en carton ondulé et de bonne qualité.
Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
Envelopper ou fixer solidement l’article en utilisant :
  • film à bulles
  • papier de soie
  • papier journal
Enrouler étroitement la lame dans du papier journal, banderoler avec du ruban renforcé(100 mm en dépasse le bout d’environ)
  • Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « MANIPULER AVEC SOIN » sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.
liquides, substances liquéfiables et poudres
Choisisser un contenant étanche fait de :
  • métal
  • carton épais
  • polystyrène
 
Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
Envelopper ou fixer solidement l’article :
  • en placant le contenant (bouteille) dans un contenant extérieur
  • envelopper le contenant intérieur avec un matériau absorbant
Les couvercles à vis devraient être munis d’une rondelle en caoutchouc ou en liège.
  • Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « FRAGILE » et « CRAINT LA CHALEUR » (le cas échéant) sur le dessus et sur au moins un des côtés de l’article.
peinture au latex et les tubes de peinture pour artistes
-
Les contenants métalliques munis de couvercles à friction, scellés par des moyens mécaniques, doivent être fixés au moyen d’attaches de métal pour empêcher qu’ils ne s’enlèvent accidentellement en cours de transmission.
 
Un contenant séparé doit être utilisé pour expédier chaque bidon de quatre litres. Les bidons d’un litre peuvent être expédiés à raison de quatre bidons par contenant, s’ils sont séparés par des cloisons solides.
-
rubans magnétiques
-
soient effacés par accident, il faut les envelopper dans du papier d’aluminium
  • les revêtir de la mention « RUBAN MAGNÉTIQUE »
articles parfumés
-
(y compris les échantillons) doivent être scellés de façon à empêcher l’odeur de s’échapper.
 
Le parfum et les articles de toilette à base d’alcool sont considérés comme étant des matières dangereuses (liquides inflammables) et ne peuvent donc pas être envoyés par la poste. Voir Objets inadmissibles pour plus de renseignements.
-

2.2

Exigences en matière pour préparer et emballer des articles spécifiques

2.2.1

Oeufs (non fécondé)

Service acceptable
Priorité, Xpresspost, Colis accélérés ou Colis standard
[l'option contre remboursement (CR) n’est pas disponible]

Tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client.

Doivent être...
  • les oeufs doivent être enveloppés séparément dans un matériau protecteur et suffisamment emballés ou rembourrés pour empêcher qu’ils s’entrechoquent ou frappent le contenant;
  • ils doivent être placés dans une boîte propre, solide et de matériau rigide;
  • la boîte doit être fermée solidement et porter la mention « OEUFS ».

Consultez l’Agence canadienne d’inspection des aliments au site inspection.gc.ca pour plus de renseignements.

2.2.2

Oeufs d’incubation (fécondé)

Les œufs d'incubation (œufs à couver de poulets de chair) sont traités comme des animaux vivants. Avant d'envoyer un courrier, consultez le Règlement sur l’exclusion de la définition de couvoir, car un permis d'exploitation d'une écloserie peut être nécessaire. Tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client.

Les services acceptables
Date en vigueur
Temps de livraison
Xpresspost, Colis accélérés ou Colis standard (par surface seulement)
Du 1er mars et le 31 octobre
dans les trois jours ouvrables*
(exclut la fin de semaine et les jours fériés)
*
Il est fortement recommandé de déposer votre envoi dans l'une de nos installations soit le lundi ou le mardi.

L'envoi doit se situer dans les limites locales ou régionales, normalement définies comme suit :

  • envoi local - où la ville/municipalité d’origine est la même que la ville/municipalité de destination;
  • envoi régional - où la destination est destinée à une province adjacente.

Consultez à site Web postescanada.ca/outilsdelivraison pour les destinations réalisables dans le cadre d'une livraison anticipée de 3 jours.

REMARQUE :
Les normes de livraison peuvent être modifiées sans préavis.

Lors de l'expédition des œufs d’incubation, les exigences d'emballage suivantes doivent être respectées :

Doit être...
Ne doit pas...
  • enveloppés séparément dans un matériau protecteur et suffisamment emballés ou rembourrés pour empêcher qu’ils s’entrechoquent ou frappent le contenant;
  • placés dans une boîte propre, solide et de matériau rigide;
  • enregistrés dans le cadre du programme pour les couvoirs de l’Agence canadienne d’inspection des aliments. Aux fins de dossier, le client désirant passer un contrat d’expédition de poussins d’un jour doit remettre à Postes Canada une copie de la Demande de permis pour opérer un couvoir fournie par l’ACIA (Agence canadienne d’inspection des aliments).
  • être expédiés aux régions éloignées au Canada (pour une liste des destinations, voir Liste des bureaux du service aérien omnibus).

La boîte doit être fermée solidement et porter la mention « OEUFS D’INCUBATION ». Il est fortement recommandé que l’expéditeur appose sur chaque article une étiquette bien visible portant l’indication suivante :

 
« OEUFS D’INCUBATION. CE CÔTÉ VERS LE HAUT. MANIPULER AVEC SOIN. NE PAS PLACER DANS UN SAC POSTAL OU RECOUVRIR D’AUTRES ARTICLES. NE PAS PLACER À PROXIMITÉ DE TUYAUX CHAUDS, DE POÊLES OU DE RADIATEURS ET NE PAS EXPOSER AU FROID OU AU SOLEIL. VEUILLEZ PROTÉGER DU FROID ET DE LA CHALEUR INTENSES. VEUILLEZ EXPÉDIER LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE ET LIVRER AU DESTINATAIRE PROMPTEMENT À L’ARRIVÉE AU BUREAU DE DESTINATION ».

Pour plus de renseignements, consultez le site Web au l’Agence canadienne d’inspection des aliments pour Document de référence relatif à l’importation (tel que mentionné dans le Règlement sur la santé des animaux).

2.2.3

Poussins d’un jour

L’expéditeur doit conclure une convention avec Postes Canada (peu importe le volume expédié) avant l’envoi.

Service acceptable
Date en vigueur
Temps de livraison
Colis accélérés
[l'option contre remboursement (CR) n’est pas disponible]
du 1er mars au 31 octobre
doit être livrés dans les 36 heures suivant le dépôt

Tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client et répondent aux exigences suivantes :

Doit être...
Ne doit pas...
  • transporter aucune maladie;
  • correctement préparé pour l’envoi (c.-à-d. que les boîtes utilisées par l’exploitant de couvoir pour la vente des poussins doivent être propres et fortes);
  • enregistrés dans le cadre du programme pour les couvoirs de l’Agence canadienne d’inspection des aliments. Aux fins de dossier, le client désirant passer un contrat d’expédition de poussins d’un jour doit remettre à Postes Canada une copie de la Demande de permis pour opérer un couvoir fournie par l’ACIA (Agence canadienne d’inspection des aliments).
  • nécessiter de nourriture, d’eau ou de soins pendant leur manutention dans le flot de courrier;
  • être expédiés aux régions éloignées au Canada (pour une liste des destinations, voir Liste des bureaux du service aérien omnibus).

Consultez l’Agence canadienne d’inspection des aliments au site inspection.gc.ca pour de plus amples renseignements.

Exigences supplémentaires pour les « Poussins d’un jour »
  • Le numéro d’article désigné 8731 doit être inscrit sur le manifeste.
  • Il est fortement recommandé que l’expéditeur appose sur chaque article une étiquette bien visible portant l’indication suivante :

« POUSSINS D’UN JOUR. CE CÔTÉ VERS LE HAUT. MANIPULER AVEC SOIN. NE DONNER NI À MANGER NI À BOIRE EN COURS DE TRANSMISSION. NE PAS PLACER DANS UN SAC POSTAL OU RECOUVRIR D’AUTRES ARTICLES. NE PAS PLACER À PROXIMITÉ DE TUYAUX CHAUDS, DE POÊLES OU DE RADIATEURS ET NE PAS EXPOSER AU FROID OU AU SOLEIL. VEUILLEZ PROTÉGER DU FROID ET DE LA CHALEUR INTENSES. VEUILLEZ EXPÉDIER LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE ET LIVRER AU DESTINATAIRE PROMPTEMENT À L’ARRIVÉE AU BUREAU DE DESTINATION ».

  • Une exception a été faite pour accommoder l'expédition de poussins d'un jour, pas plus de 4 boîtes ne peuvent être attachées ensemble et les dimensions ne doivent pas dépasser nos spécifications. Chaque boîte doit avoir sa propre étiquette d'adresse.
REMARQUE :
L’ensemble des expéditions de poussins d’un jour ne peut être pris en considération pour le volume total consenti par la convention de colis du client. Il s’agit d’un service indépendant assujetti à ses propres tarifs et volumes consentis.

2.2.4

Spécimens vivants de petits animaux à sang froid non vénéneux

Service acceptable
Date en vigueur
Temps de livraison
Colis accélérés ou Colis standard
du 1er avril au 31 octobre
Doivent être expédiés dans les trois jours ouvrables consécutifs
(exclut la fin de semaine et les jours fériés)

Tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client; aucune couverture pour perte ou dommages n’est disponible pour ce genre d’envoi.

Exemples de créatures acceptées
Exemples de créatures inacceptables
  • vers
  • grenouilles
  • salamandres
  • lézards
  • escargots
  • têtards
  • serpents
  • tortues
  • bébés alligators
  • caïmans
  • ainsi que les animaux à sang chaud sont interdits

Les exigences des spécimens vivants de petits animaux à sang froid non vénéneux :

Doivent être...
Ne doivent pas...
  • transporter avec aucune maladie;
  • la dimension individuelle des spécimens doit être inférieure à 25 cm;
  • clairement identifiés avec la mention « SPÉCIMENS VIVANTS D’ANIMAUX À SANG FROID NON VÉNÉNEUX »;
  • déposés à une installation de Postes Canada.
  • nécessiter de nourniture, d’eau ou de soins pendant leur manutention dans le flot de courrier;
  • dégager d’odeurs nauséabondes;
  • être expédiés aux régions éloignées au Canada (pour une liste des destinations, voir Liste des bureaux du service aérien omnibus.

Consultez les Règlements sur la santé des animaux à l’adresse : http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.%2C_ch._296/.

2.2.5

Échantillons liquides et secs de patients (humains ou animaux)

Service acceptable
Les services Priorité, Xpresspost, Colis accélérés, Colis standard
[l'option contre remboursement (CR) n’est pas disponible] Poste-lettresMC et Correspondance-réponse d'affairesMC

Tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client.

Acceptable
Inacceptable
Les échantillons mis à l'essai pour vérifier s'ils contiennent des cellules cancéreuses ou quelque chose de semblable sont acceptables.
Les échantillons mis à l'essai pour vérifier s'ils contiennent des agents pathogènes infectieux tels que le VIH ou le virus de la grippe ne peuvent être envoyés par la poste sous aucun prétexte.

Les échantillons de patients (humains ou animaux) qui ont une faible probabilité de contenir des agents pathogènes infectieux, doivent être emballés de façon appropriée afin de réduire davantage le risque d'exposition.

Récipient primaire et secondaire
Emballage extérieur
  • contenant primaire étanche;
  • d'une solidité suffisante pour sa capacité, sa masse et son utilisation prévue;
  • une surface mesurant un minimum de 100 mm x 100 mm;
  • L'article de courrier doit porté la mention «  ÉCHANTILLON HUMAIN EXEMPTÉ » ou « ÉCHANTILLON ANIMAL EXEMPTÉ », selon le cas.
  • un emballage secondaire étanche et un matériau absorbant en quantité suffisante pour absorber la totalité du contenu doit être placé entre le récipient primaire et l'emballage secondaire.
REMARQUE :
Lorsque plusieurs récipients primaires fragiles sont placés dans un emballage secondaire unique, ils doivent être enveloppés individuellement ou séparés pour éviter tout contact entre eux.

Voir les règlements matières dangereuses de l’Association du transport aérien international (IATA) énoncées dans le document - Classification des substances d'infection (IATA) pour les exigences d’emballage.

Si vous souhaitez déterminer si votre enveloppe / emballage répond à nos consignes d'expédition...
Soumettre un échantillon de l'emballage pour l'essai.
POSTES CANADA
NORMES DU COURRIER ET ESSAIS
INGÉNIERIE DU MATÉRIEL À L’ÉCHELLES NATIONALE
2701 PROM RIVERSIDE BUREAU N0625
OTTAWA ON  K1A 0B1

2.2.6

Les parasites, les sangsues et les insectes

Service acceptable
Colis accélérés ou Colis standard

Tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client et :

Doivent être...
Ne doivent pas...
  • transporter aucune maladie;
  • expédiés dans des boîtes sûres et solides;
  • emballés de façon à ce que le contenu soit facile à identifier.
  • être expédiés aux régions éloignées au Canada (pour une liste des destinations, voir Liste des bureaux du service aérien omnibus.

Consultez l’Agence canadienne d’inspection des aliments au site inspection.gc.ca pour de plus amples renseignements.

2.2.7

Les abeilles

Service acceptable
Priorité, Xpresspost, Colis accélérés ou Colis standard
[l'option contre remboursement (CR) n’est pas disponible]

Tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client et :

Doit être...
  • transporter avec aucune maladie;
  • emballées dans une boîte ou un tube couvert d’une moustiquaire de calibre, conformément aux normes de l'industrie, afin d'empêcher un bris ou une fuite pendant le transport et la manutention;
  • facilement repérable sur le conteneur.
REMARQUE :
Aucune couverture pour perte ou dommages n’est disponible pour ce type d’envoi.

Pour plus de renseignements :

Resource
En lien
Association du transport aérien international (IATA)
Agence canadienne d’inspection des aliments

De plus, pour :

Les abeilles domestiques
Service acceptable
Entre
Colis accélérés ou Colis standard
le 1er mars et 31 octobre
Les reines abeilles et leurs ouvrières (d’un maximum de huit)
Service acceptable
Entre
Priorité
le 1er avril et 31 octobre
Doit être...
Ne doit pas...
  • facilement repérable sur le conteneur (apposer une étiquette indiquant « REINES ABEILLES ET OUVRIÈRES »).
  • contenir aucun miel dans le même contenant;
  • être expédiés aux régions éloignées au Canada (pour une liste des destinations, voir Liste des bureaux du service aérien omnibus.

2.2.8

Les dépouilles incinérées

 
Services acceptable
Au Canada
Priorité, Xpresspost, Colis accélérés ou Colis standard
États-Unis et International
Priorité Mondial, Xpresspost – É.-U., Xpresspost - International, Colis accélérés – É.-U.,
Paquet repérable – É.-U. et Paquet repérable - International.
REMARQUE :
Des interdictions ou des restrictions peuvent s’appliquer pour les destinations internationales. Les clients sont responsables de s’assurer que ses articles sont admissibles dans le pays de destination. Veuillez consulter la « liste de destinations internationales » pour plus de renseignements.

Les dépouilles incinérées (humaines ou animales) peuvent être expédiées selon les exigences suivantes :

Exigences pour...
Doit être...
L’adresse du destination et de retour
  • correctes et complètes.
L’intérieur d’un réceptable
  • complètement scellé (urne ou tout autre réceptacle) et celui-ci doit être inséré dans un autre contenant.
REMARQUE :
les réceptacles fragiles doivent être protégés d’un matériel d’emballage
Conteneur extérieur
  • contenant solide et étanche.
Documentation
  • un certificat d’incinération émis par les autorités compétentes doit être joint au paquet. Ce document doit être inséré dans une enveloppe de plastique, laquelle doit être fixée solidement sur le dessus du paquet.

2.2.9

Piles

En règle générale, les piles de type AA, AAA, C et D utilisées dans les produits électroniques de consommation peuvent être acceptés pour expédition. TOUS LES ENVOIS CONTENANT DES PILES DOIVENT RESPECTER LES EXIGENCES SUIVANTES :

  • Les bornes des batteries et des piles doivent toujours être protégées afin de prévenir les courts-circuits. Les clients peuvent protéger les bornes avec un matériau isolant (p. e.x., un ruban isolant ou placer chaque batterie individuellement dans un sac de plastique) ou expédier avec l’emballage original du manufacturier.
  • Le contenu doit être expédié dans un emballage solide et rigide qui peux supporter les conditions normales en cours de transport.
  • Les batteries ou l’équipement NE DOIVENT PAS être endommagés, être défectueux, faire l’objet d’un rappel ou être expédiés aux fins de recyclage ou de mise au rebut.
  • Les batteries et l’équipement doivent être équipés d'un dispositif efficace permettant d'éviter toute activation accidentelle.
  • L’équipement doit être emballé de façon à prévenir le mouvements des batteries (piles) et empêcher un bris pendant le transport et la manutention.

Batterie (piles) au lithium

Dans la plupart des cas, les piles et batteries au lithium utilisées pour le fonctionnement d’appareils électroniques tels que les appareils de stockage de la musique, les appareils photographiques, les appareils mobiles et les ordinateurs portatifs rencontrent ces exigences. Cependant, les véhicules alimentés par des batteries au lithium tels que les gyropodes, les batteries servant au fonctionnement d’appareils tels que les fauteuils roulants et les bicyclettes électriques ne sont PAS acceptables.

Catégories
Pile au lithium
Batterie au lithium
Une unité contenue dans une enveloppe individuelle constituée d’une électrode positive et d’une électrode négative où se produit une différence de tension entre deux bornes (comme une pile AA).
Une batterie au lithium est composée d’une ou plusieurs piles reliées électroniquement (comme une batterie d’ordinateur portatif).

Exigences supplémentaires qui s'appliquent aux batteries au lithium.

  • Tous les batteries au lithium doivent respecter les exigences tel qu’énoncées dans les dispositions particulières 34 (2) du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (en anglais seulement).
  • Les batteries au lithium seules ou celles emballées avec l’équipement (mais non installées) ou celles installées dans l’équipement (avec plus de quatre piles ou de deux batteries) ne sont seulement acceptable que pour le transport par voie de surface du régime intérieur. Ces batteries ne sont pas acceptables pour le transport par voie aérienne ou pour les destinations à l’extérieur du Canada*.
  • Vérifiez la liste des destinations internationales pour vous assurer que le pays de destination accepte les appareils qui contiennent des batteries au lithium installées.
  • Un Formulaire douanier doit être dûment complété et le contenu du colis doit y être indiqué correctement (pour les destinations internationales et aux É.-U. seulement).
REMARQUE :
Les dispositifs de recharge portatif doivent suivre les exigences d'acceptation pour les « Piles emballées seules » au Tableau 1.
Tableau 1: Exigences d’acceptation
description du contenu
Étiquette et
document requis
Régime intérieur
É.-U. et
Régime international
Avion*
Surface*
Colis Seulement
Installées dans l'équipement
(maximum de quatre piles ou de deux batteries)
Non
Installées dans l'équipement
(plus de quatre piles ou de deux batteries)
Oui (voir Figure 1)
Non accepté**
Non accepté
Emballées avec, non installées dans l'équipement
Oui (voir Figure 1)
Non accepté**
Non accepté
Piles emballées seules
Oui (voir Figure 1)
Non accepté**
Non accepté
*
Pour Avion, veuillez consulter les services Priorité, Xpresspost et Poste-lettres; pour Surface, veuillez consulter les services Colis accélérés, Colis standard, Courrier personnalisé, Poste-publications ou Courrier de quartier via le site Information sur les services postaux.
**
Pour les clients qui détiennent une Convention et Solutions pour petites entreprises, un programme élargi pour l’acceptation des batteries est disponible. Veuillez contacter votre représentant des ventes ou appeler le service à la clientèle au 1 888 550-6333 pour plus de détails.
***
Ne doivent pas être expédiés aux régions du service aérien omnibus, pour une liste complète des endroits, veuillez visiter la Liste des bureaux du service aérien omnibus.
Figure 1: Marque pour batteries (piles) au lithium

L'étiquette de manutention pour les piles et batteries au lithium a été modifié pour un usage universel et est appelée Marque pour les batteries au lithium. L’Étiquette doit tenir sur un côté de l'emballage.

Nouvelle marque pour batterie au lithium

 

Étiquette de manutention pour batteries au lithium
(Étiquette en anglais seulement)
L'étiquette de manutention pour les batteries au lithium peut continuer à être utilisée jusqu'au 1er janvier 2019.

3

Adresser l'article

  vers le début de la page

Pour éviter des délais, suivez les lignes directrices pour l’adressage suivantes :

  • l’adresse s’écrit en majuscules;
  • deux caractères d'espacement devraient séparer le code de la province ou du territoire et le Code postal;
  • le Code postalMO doit être en lettres majuscules et un caractère d’espacement doit séparer les trois premiers caractères des trois derniers. On ne doit pas utiliser le trait d’union. Si le Code postal ne suit pas cette présentation, ceci pourrait causer des retards.

Consultez Directives d’adressage pour les grilles de symboles et abréviations.

4

Frais d'expédition et poids

  vers le début de la page

Préparation des documents d’expédition
Vous devez déclarer le poids réel de chaque article sur la commande d'expédition ou sur le manifeste au moment de l'expédition. Vous pouvez également inclure les dimensions de l'article (longueur sur largeur sur hauteur) ou l'équivalent volumétrique de son poids réel (voir Comment effectuer le cubage d'un article et calculer l'équivalent volumétrique de son poids réel).

Vous êtes tenu d'assurer l'exactitude de vos déclarations.

Notre droit de vérification

Postes Canada peut vérifier, certaines ou toutes, vos déclarations. Lors d'une vérification, nous utilisons uniquement des instruments de mesure approuvés pour un usage commercial par Mesures Canada.

REMARQUE :
Lorsqu'un article est cubé, les dimensions calculées sont celles du plus petit hexaèdre (boîte à six côtés) dans lequel l'article peut être contenu.

Notre méthode de facturation

Que nous vérifiions vos déclarations ou non, nous pouvons, à notre entière discrétion, facturer le tarif de base, le cas échéant :

  • en fonction de votre déclaration;
  • en fonction de la vérification; ou
  • si la déclaration est manquante ou si, pour une raison ou une autre, la déclaration est inutilisable, en fonction du poids par défaut de 5 kg (11 lb).

Lorsque nous facturons le tarif de base en fonction de notre vérification, les rajustements tarifaires figureront sur votre prochaine facture ou une facture ultérieure.

Si vous ne remplissez pas et ne soumettez pas tous les documents pour l'expédition, au besoin, ou si les documents soumis sont inexacts ou incomplets pour quelque raison que ce soit, les articles contenus dans cet envoi peuvent, à la discrétion de Postes Canada :

  • vous être retournés, à vos frais, pour les rendre conformes;
  • être traités et facturés dans la catégorie de produit ou service suivante ou la plus appropriée, le cas échéant;
  • être assujettis à un supplément;
  • être refusés.

En plus du tarif de base1, nous appliquons des suppléments. Pour en savoir davantage, reportez-vous à la section 6.7 ou consultez le site postescanada.ca/tarifs.


1
Bien que le tarif de base le plus bas pour la plupart des services corresponde au poids réel le plus bas ou à un équivalent volumétrique du poids réel de 0,750, certaines exceptions peuvent s'appliquer; et lorsque la valeur la plus élevée entre le poids réel et l'équivalent volumétrique du poids réel dépasse 0,750, le tarif de base sera déterminé, dans tous les cas, en arrondissant le poids réel et l'équivalent volumétrique du poids réel au 0,500 près.

Méthode de calcul du tarif de base pour l'envoi d'un article

Le tarif de base pour l'envoi d'un article est calculé en fonction de la valeur la plus élevée entre le poids réel de l'article et l'équivalent volumétrique du poids réel de l'article dans les limites prescrites à l'égard du poids et des dimensions pour le service utilisé, tel qu'indiqué sur les grilles tarifaires fournies.

Suivez les trois étapes qui suivent pour confirmer le tarif de base pour l'envoi de votre article :

  1. Calculer le poids réel de l'article et l'équivalent volumétrique de son poids réel.
  2. Retenir le résultat le plus élevé.
  3. Se reporter aux grilles tarifaires pour trouver le tarif de base associé à cette valeur.

Comment effectuer le cubage d'un article et calculer l'équivalent volumétrique de son poids réel

Étape 1 : Déterminer les dimensions de l'article

Mesurez la longueur, la largeur et la hauteur de votre article à l'endroit où la mesure est la plus élevée. Mesurez les articles de forme irrégulière de la même manière.

Les dimensions les plus grandes de votre article correspondent aux dimensions de la plus petite boîte dans laquelle votre article peut être contenu.

Étape 2 : Cuber votre article

Calculez le cubage de votre article en multipliant la longueur par la largeur par la hauteur mesurée à l'étape 1.

Le cubage ou le volume cubique de votre article correspond à l'espace occupé s'il est contenu dans la plus petite boîte mentionnée à l'étape 1.

Étape 3 : Calculer l'équivalent volumétrique du poids réel de l'article

Calculez l'équivalent volumétrique du poids réel de votre article en divisant son cubage ou volume cubique, tel qu'il a été mesuré à l'étape 2, par un facteur de densité.

Voici la formule que nous utilisons pour calculer l'équivalent volumétrique du poids réel d'un article :

Volume cubique ÷ facteur de densité = équivalent volumétrique du poids réel.

Le facteur de densité est une valeur qui reflète le fait que les articles pesant jusqu'à un certain poids ont généralement une certaine taille ou un certain volume :

  • Nous appliquons un facteur de densité de 5 000 pour les services Priorité, Xpresspost, Colis accélérés, et tous les envois à destination des États-Unis et du régime international (à l'exception des services Paquet repérable et Petit paquet).
  • Nous appliquons un facteur de densité de 6 000 pour le service Colis standard.
REMARQUE :
L'équivalent volumétrique du poids réel n'est ni une unité de mesure, ni une masse, ni un volume. Il s'agit d'un outil qui a été mis au point selon les normes courantes du secteur dans le but de définir les densités habituelles des colis et de calculer un tarif d'expédition plus exact d'un article, compte tenu de son poids et de l'espace qu'il requiert dans un camion ou un avion.

Exemple 1 :
Un article mesurant 100 cm sur 60 cm sur 20 cm a un poids réel de 8 kg. Selon les dimensions du colis, son volume est de 120 000 centimètres cubes. S'il est expédié au moyen du service Xpresspost, un facteur de densité de 5 000 s'appliquera, lui donnant ainsi un équivalent volumétrique du poids réel de 24.

Comme l'équivalent volumétrique du poids réel de 24 est supérieur au poids réel de 8 kg, les frais d'expédition doivent être calculés en fonction de l'équivalent volumétrique de 24.

Exemple 2 :
Un article mesurant 100 cm sur 60 cm sur 20 cm a un poids réel de 26 kg. Selon les dimensions du colis, son volume est de 120 000 centimètres cubes. S'il est expédié au moyen du service Colis standard, un facteur de densité de 6 000 s'appliquera, lui donnant ainsi un équivalent volumétrique du poids réel de 20.

Comme le poids réel est supérieur à l'équivalent volumétrique du poids réel, les frais d'expédition doivent être calculés en fonction du poids réel de 26 kg.

5.1

Apposer l’étiquette d’expédition sur l’article

  • Apposez l’étiquette d’expédition de façon visible, à plat et sans plis sur le côté le plus grand de l’article; elle ne doit pas couvrir les rebords de l’article ou être apposée d’une façon qui rend difficile le balayage du code à barres. Pour plus d’exemples, visitez postescanada.ca/etiquettesexpedition;
REMARQUE :
Si l’article est plus petit que l’étiquette d’expédition, vous pouvez apposer cette dernière de façon à ce qu’elle couvre les rebords du paquet, en vous assurant que le code à barres et la section de l’adresse soient bien à plat.
  • Évitez de placer l’étiquette à l’endroit de fermeture de la boîte;
  • Ne recouvrez pas l’étiquette d’une sangle ou d’un matériel qui réfléchit la lumière (p. ex. ruban adhésif);
  • Pour les produits prépayés en particulier, assurez-vous que les étiquettes sont apposées en ligne droite, à plat et sans pli à l’intérieur de l’endroit indiqué à l’endos de l’enveloppe;
  • Les étiquettes des tubes d’expédition doivent être apposées dans le sens de la longueur de sorte que les côtés du code à barres soient orientés vers les extrémités du tube pour faciliter le balayage. La garantie de livraison ne s’applique pas aux envois par tubes d'expédition cylindriques. L’emploi de boîtes de forme triangulaire ou rectangulaire est vivement recommandé.

5.1.1

Étiquettes d'expédition avec code à barres

Les clients utilisateurs du service ExpédiclicMC peuvent imprimer leur propres étiquettes d’expédition. Sinon, ils peuvent apporter leur articles au bureau de poste pour y faire apposer une étiquette d’expédition avec code à barres.

Lorsque vous apposez l'étiquette d'expédition à l’article, assurez-vous de respecter toutes les exigences ci-dessous :

  • l'étiquette doit être posée à plat sur le côté le plus grand de l'article afin de faciliter le balayage du code à barres;
  • l'étiquette ne doit pas être recouverte d'un matériel qui réfléchit la lumière, tel que du ruban adhésif, et ne doit pas être repliée sur une extrémité du colis;
  • l'étiquette et, s’il y a lieu, d'autres documents d'expédition peuvent être insérés dans une enveloppe en plastique (adhésive) afin de les protéger;
  • le code à barres doit être de qualité suffisante pour être lu par l’équipement postal.
REMARQUE 1:
Pour vous procurer des enveloppes en plastique adhésives, communiquez avec le Service à la clientèle, au 1 888 550-6333.
2:
L'adresse de Correspondance-réponse d'affaires ne doit pas être utilisée pour les services de colis.
3:
Seules les étiquettes d'expédition codées approuvées par Postes Canada sont acceptables pour l'expédition de colis. Commandez les étiquettes codées approuvées en visitant le Centre d'affaires en ligne de Postes Canada à l'adresse postescanada.ca/cal ou communiquez avec le Service à la clientèle en composant le 1 888 550-6333.

5.1.2

Commande (connaissement)

Les Commandes (connaissements) sont seulement disponibles avec des renseignements sur le client surimprimés en communiquant avec le service à la clientèle au 1 888 550-6333. Lorsqu’un client utilise un connaissement du régime intérieur, il n'est pas nécessaire d'utiliser un manifeste ou une étiquette d'expédition, puisqu’une étiquette d’expédition et un connaissement sont du pareil au même.

Visitez le site postescanada.ca/connaissementduregimeinterieur pour obtenir des directives détaillées sur la façon de remplir une Commande (connaissement).

5.1.3

Documentation supplémentaire

Documentation supplémentaire pour les clients qui détiennent une Convention et les clients titulaires d’une carte Solutions pour petites entreprises.

5.1.3.1
Commande (Manifeste)

Les clients doivent préparer une Commande (manifeste ou connaissement) sauf lorsqu'ils utilisent la version En ligne des OEE. Vous pouvez produire et transmettre les renseignements de livraison à l'aide des OEE pour obtenir de plus amples renseignements). Le numéro de compte et le numéro de convention sont requis pour toutes les Commandes. Quant aux produits prépayés, aucun manifeste n'est requis sauf si la quantité expédiée doit être prise en compte dans le volume hebdomadaire de ramassage à horaire fixe chez le client ou si des options supplémentaires sont sélectionnées.

Les clients peuvent préparer une Commande par voie électronique, en utilisant des OEE, Colis clic, un logiciel d’expédition approuvé conçu par une tierce partie ou un client ou encore manuellement en se servant d'une copie papier de la Commande fournie par Postes Canada. Les clients qui soumettent un manifeste par voie électronique et apposent une étiquette codée lisible de Postes Canada à leurs articles de courrier peuvent profiter d'un rabais. De plus, les articles (à l'exception du service PrioritéMC) traités avec la version En ligne des OEE seulement peuvent être déposés dans les boîtes aux lettres publiques s'ils entrent dans la boîte. L'étiquette d’expédition produite par la version En ligne des OEE fait fonction de manifeste et indiquera « AUCUN MANIFESTE REQUIS ». Cette étiquette d’expédition permet donc le dépôt dans une boîte aux lettres publique pour des produits précis.

Deux copies imprimées de la Commande (manifeste) électronique ou l'original de la Commande (manifeste ou connaissement) remplie manuellement doivent être remises avec chaque commande de colis au moment du ramassage ou du dépôt à un représentant autorisé de Postes Canada d'une installation postale approuvée par Postes Canada ou à un conducteur approuvé par Postes Canada pour les clients qui se prévalent du service de ramassage à horaire fixe. Tous les articles sur le formulaire de commande peuvent faire l'objet d'une vérification par Postes Canada en ce qui concerne le poids, équivalent volumétrique du poids réel, la quantité, le type de produit et les options de service et seront ajustés si nécessaire. L’envoi ne sera accepté que lorsque la documentation appropriée est complétée et fournie.

Commande (manifeste pour envois en nombre)
Le Manifeste pour envois en nombre (33-086-565) peut être utilisé :

  • les produits prépayés avec options;
  • les articles du régime international ou à destination des É.-U.

En ce qui concerne les produits prépayés, saisissez la quantité totale à expédier dans la case J du Manifeste en nombre.

Le Manifeste pour envois en nombre ne peut pas être utilisé pour les articles Contre remboursement (CR).

Visitez le site postescanada.ca/manifesteennombre pour obtenir des directives détaillées quant à la manière de remplir un Manifeste pour envois en nombre.

5.2

Documents douaniers

Les articles expédiés à l'extérieur du Canada doivent être accompagnés d’un formulaire Déclaration en douane (voir Formalités de douane à la Section 1). Le formulaire Déclaration en douane fait partie intégrante de l’étiquette d’expédition de Postes Canada et doit comprendre le nom et l’adresse de l’expéditeur et du destinataire.

6

Paiement d’article

  vers le début de la page

Les modes de paiement sont selon les exigences du service utilisé. Reportez-vous au service pertinent.

REMARQUE :
Les clients qui détiennent une convention doivent se reporter au Guide du client pour le service pertinent à l'adresse postescanada.ca/servicespostaux dans le module « Paiement et modalités » pour obtenir de plus amples renseignements.

7

Déposer l'article

  vers le début de la page

Les articles peuvent être déposés selon les exigences du service utilisé. Reportez-vous au service pertinent.

REMARQUE :
Les clients qui détiennent une convention doivent se reporter au Guide du client pour le service pertinent à l'adresse postescanada.ca/servicespostaux dans le module « Dépôt » pour obtenir de plus amples renseignements.
 



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