Poste-lettresMC

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Mise à jour : 2018-01-15

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En quoi consiste le service Poste-lettres?

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Le service Poste-lettres constitue le moyen le plus pratique et le plus avantageux de transmettre au Canada des messages personnels, de la correspondance d’affaires, des factures et des relevés de compte.

Les envois Poste-lettres peuvent inclure :

  • une lettres, une cartes (y compris de cartes postales) ou de communications semblables, un envoi à découvert;
  • un rapport annuel, semestriel ou trimestriel;
  • un reçu ou une facture (ou un document semblable qui contient des renseignements financiers);
  • un avis d’élection au niveau fédéral, provincial ou municipal;
  • un CD ou un DVD (doit être soumis à Postes Canada pour une mise à l’essai et l’obtention d’une approbation);
  • un aimant flexible;
  • des échantillons biologiques secs (voir L’ABC de l’expédition à la section 2.1 Suggestions pour préparer et emballer des articles)
  • ou encore de tout autre courrier que le client choisit d'expédier qui répond aux exigences d'admissibilité applicables.

Le service Poste-lettres comprend deux catégories :

  • Standard – articles qui respectent les exigences de dimensions et de poids énoncées dans le Tableau 1.
  • Autre (non standard et surdimensionné) – articles qui ne sont pas conformes aux exigences des articles standard mais qui ne dépassent pas les dimensions et le poids maximaux énoncés dans le Tableau 1.
REMARQUE :
Les articles Poste-lettres comprenant une vignette postale et accompagnés d’une Commande (Déclaration de dépôt) sont sujets aux conditions énoncées dans les Conditions générales. Voir plus particulièrement, la section « convention entière ».

2

Articles non admissibles

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Les articles suivants ne sont pas admissibles au service Poste-lettres standard :

  • les capsules de bouteille
  • les pièces de monnaie détachées*
  • les aliments
  • le verre
  • les bijoux
  • les clés
  • les liquides
  • les crayons
  • les stylos
  • les poudres
  • les graines
  • tout article fragile ou périssable
  • tout article susceptible de salir ou d’endommager les autres articles ou l’équipement postal ou qui pourrait blesser les employés affectés au traitement du courrier.

Les articles ci-dessus peuvent uniquement être expédiés en tant qu’Autres (non standard et surdimensionné). Le tarif approprié sera appliqué.

*
Les pièces de monnaie peuvent être acceptés comme Poste-lettres standard à condition qu'ils soient correctement fermés (Pour les clients commerciaux, voir le Guide du client - Poste-lettres à tarifs préférentiels, le module « Conception » à l’adresse postescanada.ca/pltpguides).
REMARQUE 1:
Afin d’être admissibles aux tarifs des articles standard, les cartes perforées ou les envois à découvert comportant une bande perforée d’entraînement doivent être mis sous enveloppe cachetée.
2:
Il ne doit pas y avoir d’agrafe à l’extérieur d’un article standard.

3

Pièces jointes

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Les encarts et les pièces jointes sont admissibles s’ils sont bien emballés et suffisamment protégés pour empêcher la perte ou l’endommagement des articles, l’endommagement de l’équipement postal ou d’autre courrier et des blessures aux personnes qui manipulent cet envoi.

Un article Correspondance-réponse d’affaires peut être inclus dans un article Poste-lettres à condition que le client ait signé la convention appropriée avec Postes Canada.

Notes repositionnables – Les notes repositionnables sont une option qui permet aux expéditeurs d’apposer une note adhésive sur l’extérieur d’un article Poste-Lettres (sauf dans le cas des enveloppes transparentes).

REMARQUE :
Pour les clients commerciaux, voir le Guide du client - Poste-lettres à tarifs préférentiels, le module « Conception » à l’adresse postescanada.ca/pltpguides pour plus de renseignements sur les notes repositionnables.

4

Dimensions et poids

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Chaque article de la Poste-lettres doit respecter les exigences de dimensions et de poids.

REMARQUE :
L'unité métrique est la mesure officielle. Les équivalents en système impérial sont fournis seulement à titre de référence et pour des raisons pratiques.
Tableau 1: Dimensions et poids pour les articles de la Poste-lettres
Catégorie
Longueur
Largeur
Épaisseur
Ratio des
dimensions**
Poids
Standard
Articles Poste-lettres standard
min.
140 mm (5,6 po)
90 mm (3,6 po)
0,18 mm (0,007 po)
1,3:1
2 g (0,07 oz)
max.
245 mm (9,6 po)
156 mm (6,1 po)
5 mm (0,2 po)
2,6:1
50 g (1,76 oz)
*
Les enveloppes carrées sont acceptables (dimension min. de 140 mm x 140 mm x 0,18 et dimension max. de
156 mm x 156 mm x 5 mm).
**
Le ratio des dimensions est le rapport entre la longueur et la largeur.
REMARQUE :
Devrait comprendre un grammage offrant une rigidité suffisante pour traiter les cartes et les cartes postales sans difficulté.
Catégorie
Longueur
Largeur
Épaisseur
Poids
Autre (p. ex., enveloppes, cartes et envois à découvert)
Non standard
min.
140 mm (5,6 po)
90 mm (3,6 po)
0,18 mm (0,007 po)
3 g (0,11 oz)
max.
380 mm (14,9 po)
270 mm (10,6 po)
20 mm (0,8 po
500 g (17,6 oz)
Surdimensionné
min.
140 mm (5,6 po)
90 mm (3,6 po)
0,18 mm (0,007 po)
5 g** (0,17 oz)
max.
380 mm (14,9 po)
270 mm (10,6 po)
20 mm (0,8 po
500 g (17,6 oz)
REMARQUE 1:
Un envoi à découvert est un article qui n’est pas une carte, une carte postale, un magazine ou catalogue, qui n’a pas de couverture extérieure, d’emballage ni d’enveloppe venant s’ajouter au papier ou au matériel sur lequel se trouve la communication écrite.
2:
Tout article standard dont une dimension est supérieure à la dimension maximale correspondante est un article non-standard. Les cartes et les envois à découvert standard doivent être de forme rectangulaire. Les cartes et les envois à découvert qui ne rencontrent pas les exigences du ratio des dimensions (p. ex. articles de formes carrées) ou les enveloppes de formats carrées qui ne rencontrent pas les exigences de dimension du format carré seront assujettis aux tarifs des Autres articles de la Poste-lettres.
3:
Tout article qui dépasse les dimensions maximales ou le poids maximal d’un article surdimensionné du service Poste-lettres n’est plus considéré comme un article Poste-lettres, mais peut être admissible à l’un des services de colis.

4.1

Présentation

Les enveloppes et envois à découvert Poste-lettres standard doivent être complètement cachetés. Les enveloppes non scellées ainsi que les brochures, dépliants ou bulletins qui ne sont pas expédiés sous enveloppe sont assujettis aux Autres tarifs Poste-lettres.

Lorsqu’un article est placé sur deux supports à niveau qui le soutiennent à 10 mm ou moins de chaque côté, il ne doit pas s’affaisser de plus de 22 mm par rapport à l’horizontale.

Tout élément graphique ou tout autre élément imprimé figurant au recto d’un article Poste-lettres standard ne doit pas figurer dans les zones suivantes :

  • tout endroit à droite du bloc-adresse;
  • tout endroit au-dessous du bloc-adresse;
  • 19 mm de hauteur par 105 mm de longueur, mesuré à partir du rebord inférieur droit;
  • dans la section réservée à l’affranchissement.

Des exigences réglementaires supplémentaires s’appliquent aux articles Poste-lettres standard payés par empreinte d’affranchissement ou par vignette postale. Consultez les règlements du service Poste-lettres au
http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-88-430/.

4.2

Vignette Postale

La vignette postale est un marquage qui identifie le nom du service et le numéro de client. Elle doit être imprimée ou appliquée à chaque article de courrier lors de paiement par compte commercial.

Les exigences en matières de vignettes postales, les spécifications et les maquettes peuvent être téléchargées à partir de postescanada.ca/vignettes.

4.2.1

Vignette postale personnalisée

Une vignette postale personnalisée permet aux clients commerciaux de mettre à profit le coin supérieur droit d'un article aux fins de marketing. Postes Canada se réserve le droit de refuser toute maquette de vignette postale personnalisée proposée, à sa seule discrétion, qu'elle juge inadmissible (voir Objets inadmissibles dans le Guide des Postes).

REMARQUE :
Tous les articles portant une vignette postale doivent être accompagnés d'une Commande (Déclaration de dépôt) et doivent être déposés à une installation de Postes Canada et non dans une boîte aux lettres publique.

5

Tarifs

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Pour obtenir des renseignements sur les tarifs :

6

Options de paiement

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Les preuves de paiement et les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Poste-lettres, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Preuves de paiement
Modes de paiement
Client commercial titulaire d’une convention
Consommateur
Client commercial titulaire d’une convention
Consommateur
  • empreinte d’affranchissement
  • timbre-poste*
  • vignette postale
  • timbre-poste
  • argent comptant**
  • carte de crédit (là où c’est possible)
  • carte de débit (là où c’est possible)**
  • chèque d’entreprise
  • compte
  • machine à affranchir
  • mandat-poste**
  • timbre-poste*
  • argent comptant
  • carte de crédit (là où c’est possible)
  • carte de débit (là où c’est possible)
  • chèque certifié
  • mandat-poste
  • timbre-poste
*
Les clients qui utilisent les OEE ne peuvent pas payer au moyen de timbres-poste.
**
Seuls les clients qui se présentent à un bureau de poste peuvent payer au moyen d’argent comptant, d’une carte de débit ou d’un mandat-poste.

Pour plus de renseignements, voir Paiement des dépôts.

6.1

Cécogrammes

Les impressions en relief à l’usage des aveugles peuvent être expédiées sans frais au Canada. Voir Cécogrammes pour plus de renseignements.

7

Aperçu des normes de livraison

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Les normes de livraison sont une estimation du temps qui pourrait être nécessaire pour livrer le courrier. Ces normes de livraison ne sont pas garanties.

Tableau 2: Normes de livraison pour le service Poste-lettres
Zone de livraison
Locale
Provinciale
Nationale
Principaux centres urbains
2 jours
3 jours
4 jours
Centres secondaires
2 jours
3 jours
4 jours
Centres éloignés et régions du Nord
2 jours
jusqu’à 6 jours
jusqu’à 8 jours
2:
Les normes de livraison pour les articles déposés aux Unités de vérification du courrier reçu (UVCR) de Postes Canada imposent des heures limites. Le courrier déposé après l’échéance est présumé déposé le jour ouvrable suivant. Consultez le site postescanada.ca/heureslimites pour obtenir plus de renseignements sur les heures limites actuelles des UVCR.

Pour une liste des principaux centres urbains et centres secondaires, visitez Normes de livraison du Guide des Postes du Canada à la Section 2 - Tableau 7.

8

Caractéristiques

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Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.

8.1

Réacheminement du courrier

Les articles Poste-lettres qui ne peuvent être livrés tel qu’adressés seront réacheminés au destinataire, si une demande de Réacheminement du courrier est en vigueur.

8.2

Renvoi à l’expéditeur

Les articles Poste-lettres qui ne peuvent être livrés à une adresse ou pour lesquelles aucun service de Réacheminement du courrier n’est en vigueur seront renvoyés à l’expéditeur si une adresse de retour canadienne est indiquée sur l’article à l’extérieur. Si une adresse de retour est retrouvée à l’intérieur de l’article, l’article Poste-lettres sera alors renvoyé à l’expéditeur en contrepartie d’un droit.

9

Options

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Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. Le client doit choisir l’option en apposant une étiquette ou un autocollant spécial, ou en cochant une case. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels.

9.1

Courrier recommandé

Ce service garantit la signature du destinataire (ou de son représentant) et fournit à l’expéditeur une preuve de dépôt, une copie de la signature et une confirmation de la date de livraison.

Des étiquettes d’expédition assorties d’un code à barres permettent de retracer les articles Courrier recommandé. L’information relative à la livraison est disponible, habituellement à compter de midi le jour ouvrable suivant la livraison, sur le site Web de Postes Canada, par le truchement du Service à la clientèle (1 888 550-6333), du logiciel Outils électroniques d’expédition, ou d’un système d’échange de données informatisées. Certaines exceptions s’appliquent aux petites localités.

Le courrier recommandé offre la copie de la signature, la confirmation de livraison et la couverture pour perte ou dommage. Pour plus de détails, voir Courrier recommandéMC du régime intérieur.

9.2

Expédier sous enveloppe

Les lettres expédiées sous enveloppe à un maître de poste en lui demandant de les réexpédier de son bureau doivent porter la mention « MISE À LA POSTE À ______, SOUS ENVELOPPE ADRESSÉE AU MAITRE DE POSTE DE ______ ». Les articles renfermant un autre article Poste-lettres affranchi au moyen de timbres-poste et acheminés sous enveloppe au maître de poste doivent porter la mention « À L’ATTENTION DU MAÎTRE DE POSTE : VEUILLEZ OUVRIR POUR OBLITÉRATION ET TRAITEMENT » et sont traités de la manière habituelle. L’article renfermant des articles Poste-lettres doit être suffisamment affranchi.

9.3

Ne pas faire suivre

Cette option permet au client d’exiger qu’un article Poste-lettres du régime intérieur, qui ne peut être livré à l’adresse indiquée parce que le destinataire a rempli une demande de Réacheminement du courrier de Postes Canada, soit renvoyé à l’adresse de l’expéditeur indiquée sur l’article, plutôt que réacheminé au destinataire.

Les clients du service Poste-lettres qui souhaitent utiliser l’option Ne pas faire suivre doivent :

  1. Utiliser les Outils électroniques d’expédition (OEE) 2.0 ou la version en ligne de l’OEE pour ajouter l’option Ne pas faire suivre à une Commande (Déclaration de dépôt), et
  2. Appliquer la mention Ne pas faire suivre au recto de chaque article de courrier (placée à la gauche et au-dessus de l’adresse de destination ou dans le coin supérieur gauche sous l’adresse de retour). La mention Ne pas faire suivre peut être téléchargées à partir de postescanada.ca/vignettes.

10

Adressage

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Consultez Directives d’adressage pour des renseignements sur l’adressage.

Des exigences réglementaires supplémentaires s’appliquent aux articles Poste-lettres standard payés par empreinte d’affranchissement ou par vignette postale. Consultez le site
http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-88-430/ pour les règlements du service Poste-lettres.

11

Préparation du courrier

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Les articles Poste-lettres doivent être emballés et suffisamment protégés pour empêcher la perte ou l’endommagement des articles, l’endommagement de l’équipement postal ou d’autre courrier et des blessures aux personnes qui manipulent cet envoi.

REMARQUE :
Les articles Poste-lettres standard et surdimensionnés accompagnés d’une Commande (Déclaration de dépôt) doivent être conteneurisés conformément au Guide du client - Poste-lettres à tarifs préférentiels (voir le module « Préparation » à l’adresse postescanada.ca/pltpguides).

12

Dépôt des articles Poste-lettres

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L’affranchissement d’un article Poste-lettres peut être effectué à tout bureau de poste. Un article portant l’affranchissement suffisant (par timbre ou par empreinte d’affranchissement) peut être déposé dans une boîte aux lettres publique, à un bureau de poste, dans une boîte postale communautaire ou à un emplacement de dépôt. Les articles comprenant une vignette postale ne peuvent être déposés dans une boîte aux lettres publique ou une boîte postale communautaire. Ils doivent être déposés à un bureau de poste ou un emplacement de dépôt.

Les articles déposés après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique ou après les heures de fermeture de l'installation postale approuvée par Postes Canada, sont jugés déposés le jour ouvrable suivant. Consultez le site postescanada.ca/heureslimites pour la liste des heures de fermeture des installations.

12.1

Types d’emplacements pour le dépôt

La capacité de nos emplacements de dépôt du courrier commercial a été évaluée pour veiller à ce que ces derniers soient bien équipés et capables de traiter votre courrier efficacement et en temps opportun. Les différents types de produits et les volumes maximums acceptables pour chacun de ses emplacements sont définis dans les types d’emplacements pour le dépôt suivants :

  • Unités de vérification du courrier reçu (UVCR) : Acceptent tous les produits et tous les volumes à l’exception du courrier mécanisable (c.-à-d. le courrier préparé selon les exigences du courrier mécanisable). Certains UVCRs ne peuvent accepter tous les types de courrier mécanisable. La liste des sites approuvés pour le dépôt et l’induction du courrier mécanisable est disponible à l’adresse postescanada.ca/heureslimites.
  • Centres de dépôt commerciaux (CDC) : Des installations qui sont conçues et équipées pour accepter, vérifier et traiter des envois commerciaux à l’exception du service Poste-publications mécanisable (les clients seront redirigés à l’UVCR le plus près). Les envois commerciaux déposés à un CDC continueront d’être traités à un établissement de traitement du courrier de Postes Canada. Les clients qui excèdent ces volumes de courrier seront redirigés à l’UVCR le plus près.
  • Bureaux de poste de la Société : Acceptent tous les produits commerciaux à l'exception du service Poste-publications mécanisable. Ces emplacements peuvent accepter jusqu'à l'équivalent de 5 conteneurs. Les clients qui excèdent ces volumes de courrier seront redirigés au CDC ou à l’UVCR le plus près).
  • Installations de livraison : Acceptent tous les articles Courrier de quartierMCpour la livraison locale (jusqu'à concurrence de la couverture complète pour cette installation de livraison).

Le tableau suivant énumère les différents types d'emplacements et les volumes maximums que chaque emplacement peut traiter. Une liste complète des emplacements de dépôt dans tous le Canada est disponible à l'adresse postescanada.ca/lieuxdedepot.

Tableau 3: Le volume maximal acceptable par jour, selon le type d’emplacement de dépôt pour la Poste-lettres
Type de produit
Type d'emplacement
Volume maximal
(par jour)
Poste-lettres
Standard &
Autre
Unité de Vérification du Courrier Reçu (UVCR)
Pas de maximum
Centre de Dépôt Commerciaux (CDC) - NIVEAU 1
2 unités d’expédition * (monoteneurs/palettes)
Centre de Dépôt Commerciaux (CDC) - NIVEAU 2
3 unités d’expédition * (monoteneurs/palettes)
Centre de Dépôt Commerciaux (CDC) - NIVEAU 3
7 unités d’expédition * (monoteneurs/palettes)
Bureau de postes de la Société - NIVEAU 1
5 conteneurs
Bureau de postes de la Société - NIVEAU 2
12 conteneurs
Installation de livraison
Pas acceptés
Trouver un lieu de dépôt à l’adresse postescanada.ca/lieuxdedepot.
REMARQUE :
Les Centres de Dépôt Commerciaux (CDC) - Niveau 1, 2 et 3 et les installations de livraison ne sont pas équipés pour traiter le courrier reçu en monoteneurs ou en palettes superposés.
*
Les conteneurs comprennent les conteneurs fournis par Postes Canada et les conteneurs de carton fournis par le client.

13

Livraison des articles Poste-lettres

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Les articles Poste-lettres peuvent être livrés à l’un ou l’autre des emplacements suivants :

  • à la porte;
  • à une boîte postale multiple;
  • aux appartements et aux condominiums;
  • à une boîte postale communautaire;
  • à une boîte postale rurale;
  • à une case postale;
  • par l’intermédiaire du service de poste restante;
  • par l’intermédiaire du service de conteneurs.
REMARQUE :
Certaines exceptions s’appliquent.
 



LIENS RAPIDES
Service à la clientèle Glossaire Conditions générales Loi sur la Société canadienne des Postes et ses règlements